LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude, Paul, Antoine A..., 2°/ Madame Marie, Louise Y... épouse A..., demeurant

le pourvoi formé par Madame Jeanne, Marie Z... née A..., demeurant à Jurancon (Pyrénées-Atlantiques), lotissement Dumoulou n° 8, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Pau

Paul-Antoine Y..., demeurant ..., à La Motte Servolex (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme National

François, Patrick et Paul-Antoine X... du désistement de leur pourvoi ; Attendu que Déa Biancarelli, d'une première union avec François X..., fils de Sébastien X..., a eu cinq enfants, dont Sacre-Marie

sur le caractère professionnel de l'accident, et qu'en l'absence de décision de la caisse dans ce délai, le caractère professionnel de l'accident est reconnu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Paul

Paul, Antoine G., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1988 par la cour d'appel de Colmar (1e chambre civile), au profit de Mme Marie, Denise G., née W., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Jean-Paul A..., demeurant ..., 4°/ Mme Marie, Linda A..., demeurant ..., 5°/ Mme Paulette A..., 6°/ Mme Simone A..., demeurant toutes deux ...

K..., Paul M..., domicilié chez Mme O... Christine, Gustalbio, 20235 Castellu C...

C..., Paul J..., demeurant chez M. Noël J..., bâtiment K, Paese Novo, à Bastia (Haute-Corse), 2°) de M. Dominique G..., demeurant chez M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B..., Marie, Roger, Paul, Antoine X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur C..., Marie, Roger, Paul, Antoine X...

René, François Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs : - Hélène - Paul, Antoine, - Pierre, Etienne, demeurant tous ... (7e), en cassation

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Maître Jean-Pierre Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SNC LE LOTUS BLEU, de Messieurs Paul-Antoine et Jean-François

juge d'instruction; "que le magistrat instructeur a ordonné de nouvelles diligences qui ont confirmé la teneur des procès-verbaux de renseignements et ce sera après deux réquisitoires supplétifs que Paul

passage établi conventionnellement par acte authentique en date du 22 août 1968 » ; Que par ailleurs il résulte de la consultation du plan de situation édité le 24 mai 2013 et des fiches cadastrales de Paul

Paul Antoine X..., demeurant résidence Monte e Mare, ..., 46°/ de M. Didier XL..., demeurant Casa Martino, Afa, 20167 Mezzavia, 47°/ de M. Dominique YX..., demeurant ..., 48°/ de M.

A..., suivant acte du 24 mai 2002 ; que, revendiquant la propriété de ces lingots, les héritiers de Paul A..., décédé le [...]

Paul XY..., demeurant ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 23 ) M.