Patrick, - La SOCIETE PREMIERE PAGE, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui a condamné les deux premiers, pour organisation de loterie

Patrick, - Y... Fatma, épouse Z..., - A...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 11 septembre 2006, qui, pour contrefaçons par imitation et reproduction d'une marque sans l'autorisation de son propriétaire

B... une somme de 79.730,82 à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que Patrick B... avait, en première instance, sollicité et obtenu la somme de 30.489,80 euros à titre de dommages et intérêts

Patrick, contre l'arrêt n° 333 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er mars 2001, qui, dans l'information suivie notamment contre eux pour importations et

Y..., ès qualités, de Me Laurent F..., avocat de Mme Patricia X..., l'avis de M.

Patricia, - Y...

X... a été interpellé le 28 novembre 2015 au domicile de ses parents, pour avoir exercé sur sa mère, Mme Patricia Z..., des violences et avoir proféré à son encontre des menaces de mort ; qu'au cours de

d'aller se masturber aux toilettes ; que Patrick A... n'a reconnu que la première visite, affirmant avoir passé le reste de la nuit dans une discothèque ; qu'il n'a toutefois pas pu préciser à quelle

Patrick, - Y... Patrick, - Z... Bernard, - A...

comparution, tandis que Jean-Luc X... soutenait lors de son interrogatoire de première comparution qu'il n'avait pas tué Bernard Y... ; qu'il est établi au stade des investigations actuelles que Patrick

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 18 septembre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... pour délit de blessures involontaires

pendant 5 ans ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 510, 512 et 513 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick

pourvoi ne portant pas sur les dispositions de l'arrêt attaqué concernant la société Omnibanque, il convient de prononcer la mise hors de cause de cette société ; Sur le moyen unique, pris en sa première

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 novembre 2003, qui a confirmé le jugement du 4 avril 2003 ayant déclaré irrecevable l'opposition qu'il avait formée contre

Z... nie les faits qui lui sont reprochés, avec constance, depuis son arrestation ; que toutefois Christian Y... et Karine A... l'ont mis en cause lors de leur garde à vue et leur première comparution

Jocelyn Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol avec torture et acte

Patrick, - Y...