[...] et les parcelles Fontenelle avaient été omises de l'acte de vente définitif, soit une surface totale manquante de 2 ha 61 a 51 ca ; qu'en se prononçant sur la seule omission de la parcelle [...]

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 juin 2004, un hélicoptère mono-turbine Eurocopter de type AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM

Y..., aux droits duquel se trouve son épouse, Mme Y..., un corps de ferme comprenant une maison d'habitation, un jardin d'agrément et des parcelles d'herbage, le tout d'une contenance de 2 ha 88 a 90 ca

Robert Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 26 septembre 1994, qui, pour infraction à la législation sur le travail temporaire, l'a condamné à une amende de 20

X... faisait valoir que, candidat à la rétrocession de 29 ha 60 a 80 ca, il n'avait effectué une seconde promesse d'achat, portant sur 6 ha 23 a 60 ca inclus dans la parcelle souhaitée, que parce qu'il

SOCIETE COOPERATIVE UNION DES CASTORS DES PROFESSIONNELS DU TRANSPORT DES SERVICES PUBLICS DE LA REGION PARISIENNE OU A TOUT AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUE CETTE SOCIETE SE SUBSTITUERAIT, DEUX PARCELLES

Selon l'arrêt attaqué (Basse-terre, 19 avril 2021), à la suite du passage de l'ouragan Irma, la société Happy Days a, le 19 février 2019, assigné son assureur, la société Nagico insurance Company Limited

29 a 26 ca et celui de Victor Z... une contenance de 1 Ha 88 a 25 ca, a, à tort, fixé la ligne divisoire selon un tracé HDEF qui réduit la parcelle de Gérard Y... à une contenance de 1 ha 13 a 40 ca et

Pascal Z... ; qu'il est décédé le 16 janvier 1990 ; que les 5 avril 1990 et 4 février 1991, M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - HOUR Hay

B... et Francis Z... la parcelle 546 d'une contenance de 1 ha 33 a 16 ca et à M.

d'une superficie totale de 18 ha 01 a 40 ca, que les conventions conclues au titre des années 2012, 2014 et 2016 portaient sur des parcelles d'une superficie totale de 22 ha 60 a 07 ca, que la convention

31,33 et 36 soit une superficie de 10,14 ha, que les récoltes manuelles ayant entraîné un surcoût avaient porté au total sur une superficie de 69,51 ha, que les pertes de rendement pour récolte anticipée

[N] (les consorts [N]), propriétaires indivis, ont échangé les parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 1], [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8] précitées avec les parcelles cadastrées section B

[N] de sa demande de requalification des deux conventions d'occupation précaire du 23 juillet 2023 portant sur les parcelles cadastrées section ZB n°[Cadastre 2] d'un ha 85 et de 2 ha 40 en baux ruraux

Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-18.534 contre le jugement rendu le 22 avril 2021 par le tribunal de commerce de Beauvais (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Transports Choquet Pascal

Moyen produit par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour la société Happy Snack.

[D] et [PE] [M] [WK] (les consorts [WK]) deux parcelles de terre. 2. Mme [GV] [EV] et M.