est le plus court du fonds enclavé à la voie publique ; qu'en statuant comme elle l'a fait en raison de la possibilité d'obtenir un passage sur la parcelle [...], sans vérifier si le trajet vers la voie

Robert C... fait grief à l'arrêt de dire que Mme G..., propriétaire des parcelles 118 et 119 bénéficie d'un droit de passage sur la parcelle 1681, que les époux Y... bénéficient d'un droit de passage d'une

Pascal B... Rie était, le 25 juillet 1990, en train de moissonner la parcelle de Mme C...

Y... avait aperçu l'adolescente trisomique, Isabelle X..., sur le trottoir à l'approche d'un passage piéton protégé et, d'autre part, que Pascal Y... avait constaté que l'amorce de ce passage protégé

défaut de base légale, défaut de motifs, excès de pouvoir ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions et notamment en ce qu'il a condamné Tony X... à verser

démoli la grange édifiée sur la parcelle [...], laissant à gauche un passage limité à trois mètres de large, M.

[T], propriétaire de la parcelle cadastrée section AK n° [Cadastre 7], en reconnaissance de l'existence d'une servitude de passage grevant celle-ci au profit de la parcelle cadastrée section AK n° [Cadastre

Par acte du 30 novembre 2007, a été créée une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 7], au profit des parcelles n° [Cadastre 5] et [Cadastre 6], permettant à M. et Mme [

O..., propriétaire de la parcelle contiguë n° [...], en établissement d'une servitude de passage pour cause d'enclave. 3.

[T] est propriétaire de deux parcelles cadastrées AN n° [Cadastre 2] et [Cadastre 3], la première, correspondant à une bande de terrain grevée d'une servitude de passage bénéficiant à la parcelle contigüe

, spontanément reconnue à l'intéressé par la pétition du 29 mars 1991, versée aux débats, n'a affirmé l'état d'enclave de ladite parcelle et imposé par suite un passage sur la parcelle 379 de M.

Pascal X..., domicilié ... à Saint-Dye-sur-Loire (Loir-et-Cher), en cassation d'une ordonnance rendue le 25 novembre 1992 par le juge de l'expropriation du département de Loir-et-Cher, siégeant au tribunal

G... des parcelles cadastrées [...] , [...] et [...], au profit desquelles l'acte de division a établi une servitude de passage sur la parcelle [...] . M. S...

Y... au volant, Serge A... passager avant et Eric Z... passager arrière ; que si la vérification des sacs et fouilles corporelles était négative, en revanche les tests urinaires pratiqués sur les trois

Pascal, contre l'arrêt n° 1641 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2000, qui, pour infraction à la législation sur le démarchage à domicile, l'a condamné

dont leur fonds bénéficie sur la parcelle des époux A... est éteinte, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en se bornant à affirmer que l'accord des auteurs des parties pour instituer un droit de passage, au

Z... avait produit une lettre émanant des consorts de Y... selon laquelle ils s'engageaient à créer un chemin sur leur parcelle A 28 et sollicitaient un droit de passage sur la parcelle A 337 ; qu'il

M. et Mme [V] font grief à l'arrêt de condamner M. et Mme [O] à supprimer toute entrave aux droits de passage et de vue sur la parcelle cadastrée section AH n° [Cadastre 5] dont bénéficie leur parcelle

litigieuse cadastrée 427, sur laquelle la SCI Lavaury envisage de construire une route d'accès vers les nouveaux lotissements, constitue non pas une voie ou un réseau, mais un espace vert, vendu comme

propriétaires de la parcelle cadastrée [...] ; qu'en estimant cependant que la parcelle [...] n'était pas enclavée puisqu'elle bénéficiait d'une tolérance de passage traversant en particulier la parcelle