Y... avait aperçu l'adolescente trisomique, Isabelle X..., sur le trottoir à l'approche d'un passage piéton protégé et, d'autre part, que Pascal Y... avait constaté que l'amorce de ce passage protégé

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 mars 2004, qui l'a condamné, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Pascal matériaux Peyruis, société à responsabilité limitée,

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 9 décembre 1997), que Pascal Y..., au volant d'un cyclomoteur, a coupé

Fabrice Y..., 4°/ à Mme Pascale Z..., épouse Y..., 5°/ à M.

Pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, l'arrêt attaqué prononce au regard des seules parcelles AH [Cadastre 1] et AH [Cadastre 2], sans s'arrêter à la parcelle AH [Cadastre 3]. 7.

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1992, qui l'a condamné, pour blessures involontaires sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite

, par personne morale, aux dispositions du plan local d'urbanisme ou du plan d'occupation des sols, sur la parcelle BW[Cadastre 5], et de construction ou aménagement de terrain dans une zone interdite

Bernadette Y... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que Bernadette Y... avait expliqué que, bien qu'elle roulât à faible allure, elle n'avait pas aperçu le piéton qui traversait hors des passages

Pascal D..., défendeurs à la cassation ; M. et Mme Z...

Xavier Y... et A... ayant refusé de procéder à la permutation, M.

X... a été percuté par le véhicule conduit par M.

Il a cédé le passage à deux scooters qui roulait à allure modéré, les deux conducteurs étaient porteurs du casque et ils avaient allumés leurs phares.

Z..., expert, désigné par le magistrat instructeur de Mâcon, que l'autocar a percuté de plein fouet l'arrière du poids-lourd, sans manoeuvre d'évitement ou de freinage, qu'au moment de l'impact, le camion

Z..., au volant d'une automobile, a volontairement percuté un véhicule occupé par quatre personnes, dont deux sont mortes et deux ont été blessées ; que Frédéric X..., passager de Pascal Z..., a incité

Y... a vendu une parcelle de terre en nue-propriété à M.

dont le conducteur n'a pas été identifié, a percuté le véhicule Renault 20 conduit par M.Perez, assuré par la compagnie Uni-Europe ; que ce dernier véhicule a été à son tour percuté par le véhicule Citroën

Pascal X..., demeurant résidence Charles Perrault, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile section 2), au profit de la Caisse de