Brands ; que la société A.O.

Brands ; que la société A.O.

Brands ; que la société A.O.

Brands ; que la société A.O.

Brands ; que la société A.O.

X... a, le 12 mars 1983, donné pouvoir, pour ce faire, à un clerc de la SCP de notaires Brand et Milan, précision étant donnée que l'acquisition devait avoir lieu avec tous droits de passages utiles et

la société SOGEC et fabriquée par la société New Holland France, anciennement dénommée société Fiatgeotech (société New Holland); que l'utilisation de ce matériel ayant entraîné des dégâts sur des parcelles

Pascal A...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Licorne, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Route de la Brande

C... et Braud, les conclusions de M.

Brande, demeurant ..., 3 / M. Bernard K... Brande, époux de F... Anne-Marie Devisse, demeurant ..., 4 / M. Philippe K...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tissage des Ajols, anciens établissements Braun, représentée

de la SCI [...] et Brand Immobilier, je vous précise le point suivant : le réseau est commun aux deux parcelles (cf. plan de recollement) et si la parcelle [...] vient à devenir indépendante des réseaux

Nadine, demeurant tous deux "Aux Brandes" à Paulnay (Indre), 7°/ de M. Y... Alain, demeurant ... du Bois (Indre), 8°/ de M. Y...

de propriété sur la parcelle [...] ; qu'il ressort du cahier des charges du lotissement en ses articles III à V du chapitre deuxième que « Article III-Propriété du sol de la rue et du passage - L'assiette

agissant en qualité de gérant statutaire de la SCI de la Marine d'Elbo (la SCI), une somme de 520 000 francs avec intérêts et moyennant l'affectation hypohécaire au remboursement de ce prêt de diverses parcelles

X..., propriétaire de parcelles de terrain limitrophes de celles appartenant à Mmes Michelle et Françoise Y... et à MM. A... et René Y...

compte tenu de la consistance du bien à la date de référence et retenu les termes de comparaison qui lui sont apparus les mieux appropriés en tenant compte de la situation et des caractéristiques de la parcelle