Jeanne, née Z..., demeurant ensemble ... les Saints à Orléans (Loiret), 9°) Monsieur PARAT F..., demeurant ... du Temple à Paris (3e), défendeurs à la cassation ; La compagnie La Paternelle a formé

Para et de Me Ricard, avocat de M. X... Para, les conclusions de M. Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

/ Eiffage Omniparc/ Eiffage Parc Lyautey (725 places) 2004 LPA Omniparc Q-Park Epolis Parcs Sogeparc CGST Q-Park LPA Omniparc Epolis Parcs LPA Parc des Brotteaux (500 places) 2004 LPA Omniparc Q-Park

Y..., au profit de la Banque Pallas Stern dont la créance avait, par la suite, été régulièrement cédée à une filiale de la MAAF, M. de X... a demandé au juge de l'exécution de rétracter son ordonnance

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1977) que la société Promorep, ayant Parra X... pour président, était titulaire

X..., tout en constatant, d'une part, que l'administration fiscale, parce qu'elle n'avait pas conduit une procédure régulière, avait dû annuler les avis de mise en recouvrement qu'elle lui avait délivrés

syndicat représentant au moins les deux tiers des voix, les décisions concernant la modification du règlement de copropriété dans la mesure où il concerne la jouissance, l'usage et l'administration des parties

ATTAQUE QUE LA SOCIETE FINANCIERE SUISSE ET FRANCAISE, N'AYANT PAS OBTENU REMBOURSEMENT DE PRETS PAR ELLE CONSENTIS SUIVANT ACTES AUTHENTIQUES, A, LES 27 SEPTEMBRE ET 29 NOVEMBRE 1971, FAIT DELIVRER A PARRA-PEREZ

SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE OUATOSE A CHARGE DE L'EDIFICATION D'UN BATIMENT D'USINE LA SOCIETE PARA, QUI A SOUS-TRAITE LE MONTAGE DE

Patrick, demeurant à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1984 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre section B), au profit de la société anonyme COMPAGNIE D'ASSURANCES

porteur de la para tuberculose.

DANS LE BUT D'OBTENIR UNE EVALUATION EXAGEREE DE L'INDEMNITE D'EVICTION AU PAIEMENT DE LAQUELLE IL PRETENDAIT ; QU'EN EFFET, LES MENTIONS PORTEES AUX LIVRES DE COMP TABILITE, QUI N'ONT ETE COTES ET PARAP

Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 15 janvier 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Cabinet Para Médical, société civile de moyens

Le moyen, pour partie inopérant, n'est pas fondé pour le surplus. Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 10.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s Q 94-44.227 et T 95-43.797 formés par la société Gestion immobilière Para, société

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 JUIN 2023 La société Para

Para, notaire associé à la SCP Para et Lanfranchi, domicilié 25, Place du 15e Corps, 83990 Saint-Tropez, 2 / de la société civile professionnelle Para et Lanfranchi, dont le siège est 25 Place du 15e

Para, demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Para, Y..., dont le siège est 5, Place du 15ème Corps, 83990 Saint-Tropez, prise en la personne de son administrateur M.