de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CHAJEP 3, - LA SOCIETE CHAJEP 2, - LA SOCIETE CHAJEP 1, - LA SOCIETE CELANOR, - LA SOCIETE PACHEK

. ; que celuî-ci avait reconnu s'être saisi d'un couteau et avoir porté deux ou trois coups sans savoir où, pour se défendre ; qu'il résultait des déclarations du témoin Pachelo faites devant le tribunal

[V] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les spécialités interprétariat en langues dari et pachto. 2.

[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les spécialités interprétariat et traduction en langues persan / farsi, pachto et dari. 2.

explications du prévenu et démontrer une relation quelconque entre la société Empire Holding Compagny de Panama appartenant à Klaus X... et les firmes du groupe criminel de trafiquants de drogue de Morejon Pacheco

Pashko, contre l'arrêt n° 559 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat

[C] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans les spécialités interprétariat et traduction en langues dari, pachto, hindi, persan et anglais.

[D] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Limoges dans les rubriques « traduction en dari » (H.2.4.7), « traduction en pachto » (H.2.4.16), « traduction

son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans les rubriques « interprétariat dari/afghan » (H-01.02.33), « traduction dari/afghan » (H-02.02.33) et « traduction pachto

cour d'appel de Douai dans les rubriques « interprétariat Persan/Farsi (Iran) » (H-01.03.06), « traduction Persan/Farsi » (H-02.03.07), « traduction Dari (Afghanistan) » (H-02.04.07) et « traduction Pachto

dans les rubriques « interprétariat en langue persan/farsi » (H-01.03.06), « inteprétariat en langue Dari » (H-01.04.07), « interprétariat en langue Ourdou » (H-01.04.15), « inteprétariat en langue Pachto

Y... s'est porté caution solidaire envers la banque ; que l'EURL Pachero Vegetal ayant été mise en liquidation judiciaire, la banque a déclaré sa créance et assigné M.

(la caution) s'est rendue caution solidaire envers la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc (la caisse) du prêt consenti à la société Pachero vegetal (la société) pour l'achat du fonds

en ses quatre branches : Attendu que Jean Y..., alors âgé de 86 ans, domicilié à Thionville, hospitalisé dans cette ville depuis le 4 février 1995, a été transféré le 17 février 1995 à l'Institut Pacheco

Adresse 2], ont formé le pourvoi n° S 23-15.494 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Lezer et Pacheco

Boyer, conseiller, les observations écrites de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de Mme J... et des sociétés Les Ecuries de Pachka et Centre équestre Pachka, et l'avis de M.

José Z..., 2 / Mme E..., Hortensia Pacheco, épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1994 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit

Z...), du jugement d'un tribunal civil de première instance qui a procédé au partage d'une parcelle de terre entre les héritiers de Paheroo A... et attribué la propriété des lots selon le projet préparé