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33 résultats pour « Olivier Tournaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372395cd5801467740ba95

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

.., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) de Touraine

Source officielle

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CC

soc

613721d9cd580146773f8166

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Olivier X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b60

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Olivier Girard, demeurant 5, rue de la Monta, 38120 Saint-Egrève, 13 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00490

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations de Me Haas, avocat de l'Union départementale des syndicats Force Ouvrière d'Indre-et-Loire, de la SARL Boré, Salve de Bruneton

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02571

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

X... a été engagé le 24 avril 2003 par la société Golf Country club de Saint-Donat en qualité d'assistant de direction ; que le 28 novembre 2004, lors d'un tournoi international de golf, il a subi un contrôle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201173

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Y..., assuré auprès de la société anglaise Z..., qui tournait sur sa gauche pour s'engager sur une voie perpendiculaire à son axe de circulation ; que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01244

Cassation

15 juin 2010

15 juin 2010

était d'avoir, en sa qualité de responsable du laboratoire, provoqué "… un sinistre important dû à une modification de formule de teinture, décidée unilatéralement par (lui)-même sur une qualité qui tournait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10352

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ollivier, conseiller référendaire rapporteur, M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200419

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

Laurans, Cadiot, Savatier, Liénard, Mme Olivier, MM. Poirotte, Pimoulle, Mmes Vannier, Kermina, Burkel, Maunand, Martinel, conseillers, Mme Lazerges, MM.

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CC

soc

613721ebcd580146773f8c0f

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Claude A..., demeurant Villeneuve la Croix, La Daguenière à Trelaze (Maine-et-Loire), 4 ) Mme Fabienne B..., demeurant 4, square Albert Tournier à Souston (Landes), en cassation d'un jugement rendu

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02507

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Olivier E..., révèlent que M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300436

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

X..., située à l'Ouest, ainsi que celle vendue aux consorts Z..., située à l'Est, et tournant ensuite vers l'Est, d'autre part, la mention "servitude de passage au profit des ayants droit" avec une flèche

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civ3

61372663cd580146774252d1

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Olivier J..., demeurant à Paris (17ème), ... en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre B), au profit de : 1°) M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02154

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

pour réceptionner les dites livraisons et les mettre en rayon (...) » « Ces équipes n'étant pas « systématiquement encadrées par le même manager (...)» ; qu'ainsi Olivier X... n'a eu aucune autonomie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10105

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Olivier Y..., son salarié, supérieur de Monsieur Yann B... lors de son expatriation à New York ; que la société HSBC a obtenu de M. Olivier Y... qu'il présente des excuses à M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Anthony Z... est en couple avec Olivia A..., mère de ses trois enfants, mais aussi soeur de Billy A... ; que M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00168

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

rural d'un droit de recouvrement des cotisations sur tous les professionnels situés dans l'aire de production des vins AOC en vertu de l'accord interprofessionnel des vins d'Anjou, de Saumur et de Touraine

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10498

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de MM.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11250

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Vous l'avez bousculé sans que rien ne le présage, alors qu'il vous tournait le dos, il ne doit son salut qu'à la présence du personnel présent au moment des faits et qui vous a séparés.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200479

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Laurans, Cadiot, Mmes Olivier, Depommier, Belfort, Burkel, conseillers, M.

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