Codes de loi français

Article 3

Le canton n° 2 (Bernay) comprend les communes suivantes : Bernay, Caorches-Saint-Nicolas, Corneville-la-Fouquetière, Courbépine, Fontaine-l'Abbé, Malouy, Menneval, Mesnil-en-Ouche, Le Noyer-en-Ouche, Plainville, Plasnes, Saint-Léger-de-Rôtes, Saint-Martin-du-Tilleul

Article 8

Le canton n° 7 (Châteaudun) comprend les communes suivantes : Alluyes, Bonneval, La Chapelle-du-Noyer, Châteaudun, Conie-Molitard, Dancy, Dangeau, Donnemain-Saint-Mamès, Flacey, Jallans, Logron, Marboué, Moléans, Montboissier, Montharville, Moriers, Saint-Christophe

Article ANNEXE 3

Rue Paul-Vaillant-Couturier jusqu'à la rue du Noyer-Grenot. Rue du Noyer-Grenot jusqu'à la rue Pierre-Corneille. Rue Pierre-Corneille à la limite du groupe scolaire Noyer-Grenot jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant.

Article ANNEXE III

: En totalité (sauf les : : : : communes de Châteaudun, : : : : La Chapelle-du-Noyer et : : : : Saint-Denis-les-Ponts.

Article ANNEXE III

CANTONS En totalité (sauf les communes de Châteaudun, La Chapelle-du-Noyer t et Saint-Denis-les-Ponts). Essonne ARRONDISSEMENTS En totalité. Hauts-de-Seine ARRONDISSEMENTS En totalité. Loir-et-Cher ARRONDISSEMENTS Blois CANTONS En totalité.

Article Annexe 1

FEX600 Noyer hybride Juglans major x. JMR900-France JMR900 Juglans nigra x regia JNR900-France JNR900 Noyer noir Juglans nigra L. JNI900-France JNI900 Noyer royal Juglans regia L. JRE900-France JRE900 Mélèze d'Europe.

Article ANNEXE

plans d'eau de 1re catégorie 1° La Durance en amont du plan d'eau de la Saulce, à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon ; 2° L'Ubaye en amont du pont de Pellegrin ; 3° Le Sasse, le Riou de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vançon, le Jabron de Noyers

Article ANNEXE 6

la limite des parcelles section AO 565, 567, 568, 569 jusqu'à la rocade périphérique ; - rocade périphérique à la bretelle de sortie de la rocade ; - bretelle de sortie de la rocade (le long des parcelles section AO 501, 440 et 243) au chemin des Noyers

Article 2

de table avec le poids par calibre ; c) Les produits issus de la nuciculture : Toute exploitation produisant des noix destinées à l'élaboration de produits susceptibles de bénéficier d'une appellation d'origine doit souscrire une déclaration de noyers

Article ANNEXE

et ses affluents, en amont du lieudit La Rivière, commune de Saint-Etienne ; 9° La Dunerette et ses affluents ; 10° Le Valcherie et le Cotatay ; 11° L'Aix, en amont du lieudit Gour-Gaillant, commune de Saint-Just-en-Chevalet ; 12° La Besbre ; 13° Le Noyer

Article ANNEXE

Mouzon (08311) ; Murtin-et-Bogny (08312) ; Neufmaison (08315) ; Neufmanil (08316) ; Neuville-Day (08321) ; Neuville-lès-This (08322) ; Neuville-lez-Beaulieu (08319) ; Noirval (08325) ; Nouart (08326) ; Nouvion-sur-Meuse (08327) ; Nouzonville (08328) ; Noyers-Pont-Maugis

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson

LEGIARTI000032916791

Montils (Les) (1), Montlivault, Mont-près-Chambord (1), Montrichard-Val de Cher (Bourée et Montrichard devenues communes déléguées), Montrieux-en-Sologne (1), Morée, Muides-sur-Loire, Mulsans (1), Neung-sur-Beuvron (2), Neuvy (1), Nouan-le-Fuzelier (1), Noyers-sur-Cher

Article Annexe

Mennouveaux, Merrey, Meures, Millières, Mirbel, Montcharvot, Montheries, Montot-sur-Rognon, Montsaugeon, Morionvilliers, Mouilleron, Neuilly-l'Evêque, Neuilly-sur-Suize, Neuvelle-lès-Voisey, Nijon, Ninville, Nogent, Noidant-Chatenoy, Noidant-le-Rocheux, Noyers

Article Annexe

85212 Sainte-Florence. 85213 Saint-Florent-des-Bois. 85222 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. 85226 Saint-Hilaire-de-Riez. 85239 Saint-Maixent-sur-Vie. 85242 Saint-Mars-la-Réorthe. 85243 Brem-sur-Mer. 85246 Saint-Martin-des-Noyers

Article (39 à 44)

Mitterrand BLOIS Limite département 41/45 LESTIOU 41 D 952A D 200 BLOIS D 2152 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR 41 D 956 D 2152 BLOIS D 174 SAINT-GERVAIS-LA-FORET 41 D 675 D 976 NOYERS-SUR-CHER

Article Annexe 1

52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52300 Magneux ; 52302 Maizières ; 52304 Malaincourt-sur-Meuse ; 52305 Mandres-la-Côte ; 52306 Manois ; 52337 Montreuil-sur-Thonnance ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52358 Noyers

Article Annexe

Seine-Saint-Denis (Aubervilliers) : Pour mémoire Atelier et parc de matériel de voie : quai de l'Allier (voir Paris [19 e Les Lilas : 38 Terrain et constructions : 71, boulevard du Général- Leclerc-de-Hauteclocque et 6 à 14, rue des Noyers

LEGIARTI000051471596

04126) ; Montfort (04127) ; Montfuron (04128) ; Montjustin (04129) ; Montlaux (04130) ; Montsalier (04132) ; Moriez (04133) ; La Motte-du-Caire (04134) ; Moustiers-Sainte-Marie (04135) ; La Mure-Argens (04136) ; Nibles (04137) ; Niozelles (04138) ; Noyers-sur-Jabron

Article Annexe 1

08263 Lumes ; 08272 Maranwez ; 08276 Margut ; 08284 Les Mazures ; 08287 Ménil-Lépinois ; 08293 Moiry ; 08298 Montcy-Notre-Dame ; 08302 Monthermé ; 08310 Mouron ; 08311 Mouzon ; 08316 Neufmanil ; 08319 Neuville-lez-Beaulieu ; 08328 Nouzonville ; 08331 Noyers-Pont-Maugis