Codes de loi français

Article 16

Le canton n° 15 (Pontivy) comprend les communes suivantes : Baud, Croixanvec, Gueltas, Guénin, Guern, Kerfourn, Melrand, Noyal-Pontivy, Pluméliau-Bieuzy, Pontivy, Saint-Barthélemy, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Thuriau, Le Sourn.

Article 6

Le canton n° 5 (Châteaugiron) comprend les communes suivantes : Boistrudan, Châteaubourg, Châteaugiron, Domagné, Domloup, Louvigné-de-Bais, Noyal-sur-Vilaine, Piré-Chancé, Saint-Didier, Saint-Jean-sur-Vilaine, Servon-sur-Vilaine.

Article R220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 22

pendant leur service, aux salariés ou préposés de l'exploitant ainsi qu'au personnel des services de contrôle ; b) Des dommages résultant des effets directs ou indirects d'explosion, de dégagement de chaleur, d'irradiation provenant de transmutation de noyaux

Article 2

Le canton n° 1 (Val-Couesnon) comprend les communes suivantes : Andouillé-Neuville, Aubigné, Bazouges-la-Pérouse, Le Châtellier, Chauvigné, Feins, Gahard, Maen Roch, Marcillé-Raoul, Montreuil-sur-Ille, Mouazé, Noyal-sous-Bazouges, Les Portes du Coglais

Article 2

dont la liste est fixée ci-après : - la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement des animaux ; 2° Sont interdites sur les parties du territoire de la Guadeloupe où l'espèce est présente, ainsi que dans l'aire de déplacement naturel des noyaux

Article Annexe II

Noyaux de mangue. Mangifera indica.

Article R371-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 86 > 67

biodiversité est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante, qui abritent des noyaux

LEGIARTI000030313043

hospitalier Ploërmel Ploërmel 56 Clinique Océane Vannes 56 Centre hospitalier Le Palais Le Palais 56 Centre hospitalier Centre Bretagne Pontivy 56 Centre hospitalier Centre Bretagne Loudéac 56 Polyclinique de Noyal-Pontivy

Article 2

structures et propriétés électroniques ; Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique ; Section 15 : Systèmes moléculaires complexes. b) Département Physique nucléaire et corpusculaire : Section 03 : Des particules aux noyaux

Article 2

. - Sont interdites sur les parties du territoire métropolitain où l'espèce est présente, ainsi que dans l'aire de déplacement naturel des noyaux de populations existants, la destruction, l'altération ou la dégradation des sites de reproduction et des

Article 3

l'accélérateur linéaire (LINAC) ; b) Du bâtiment des aires expérimentales du LINAC (AEL) comprenant notamment les deux salles d'expérimentation dénommées " NFS ”, dédiée à la réalisation d'expériences avec des neutrons rapides et " S ³ ”, dédiée à l'étude des noyaux

Article Annexe II

L'arôme est obtenu à partir des parties comestibles du fruit ; toutefois, il peut également s'agir d'huile d'écorces d'agrumes pressées à froid et de composés provenant de noyaux. 5.

Article Annexe I

-structure de l'atome, masse atomique, isotopes, noyaux stables et radioactifs, radioactivité ; -équilibres acido-basiques ; -Les liaisons chimiques du carbone.

LEGIARTI000050394096

Physique nucléaire : - stabilité et instabilité des noyaux ; Noyaux-masse-énergie : - équivalence masse - énergie ; 3. Electromagnétisme : - loi de Coulomb ; 4. Mécanique. Mouvements et interactions : - bases, repères et référentiels ; 5.

Article B (4)

Rosacées fruitières à noyaux ou à pépins (genres pyrus, malus, prunus rubus, ribes, cerasus) Matériel de multiplication : graines, plants, plantes, greffons. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. pour la C.E.E. exclusivement.

Article Annexe II

S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

préposés, salariés ou non, de l'exploitant ou au personnel des services de contrôle, pendant leur service ; d) les dommages résultant des effets, directs ou indirects, d'explosion, de dégagement de chaleur, d'irradiation provenant de transmutations de noyaux

Article B

Tordeuse orientale du pêcher : feuilles et fruits des rosacées à noyaux. Réunion. ldiocerus clypealis (homoptère). Cicadelle du manguier : parties aériennes du manguier. Guadeloupe, Guyana, Martinique.

Article Annexe I

Fibre de macromolécules linéaires synthétiques formées de groupes aromatiques liés entre eux par des liaisons amides et imides, dont au moins 85 % sont directement liées à deux noyaux aromatiques et dont le nombre de liaisons imides, lorsqu'elles sont

Article Annexe I

(autres que sauvages), autres petits fruits et baies (autres que sauvages), laitues et similaires, fines herbes. 5 (p') Citrons, fruits à pépins, kiwis, solanacées, chou pommé, choux de Chine, haricots (non écossés). 3 (p') Fruits à noyaux