CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 résultats pour « Norbert BOUHET Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/Mme Y

6137210ccd580146773f08c3

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Jacques et Norbert I..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme F..., de Me Le Griel, avocat de la DASS de la Manche, de Me Vuitton, avocat de M. C..., les conclusions de M.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CC

soc

6137239bcd5801467740bf5e

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Norbert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409d6d

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Alpes, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1998 par le tribunal d'instance de Grenoble (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Transport Norbert

Source officielle
CC

soc

6137212dcd580146773f19f6

Cassation

14 juin 1990

14 juin 1990

Norbert X..., demeurant ... au Mans (Sarthe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 mai

Source officielle
CC

civ2

613721f7cd580146773f9193

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Norbert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Maryvonne Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à

Source officielle
CC

soc

6137232ccd580146774066a1

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Norbert X..., ayant demeuré ..., et demeurant actuellement ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juillet 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372199cd580146773f51ca

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Norbert X..., agissant tant personnellement qu'en sa qualité d'administrateur légal et de représentant des biens et de la personne de son fils mineur Eric, 3°) de Mme X..., née Sylvie Pierrat, demeurant

Source officielle
CC

soc

61372334cd58014677406c38

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Norbert L..., demeurant ..., 13 / M. René L..., demeurant "Saint-Cirice", 82340 Auvillar, 14 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe371

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Norbert XN..., demeurant ..., 9 / de Mme XW..., demeurant ..., 10 / de M. René XY..., demeurant ..., 11 / de M. Roger XF..., demeurant ..., 12 / de M.

Source officielle
CC

civ2

é une nouvelle actionc/M. B

61372126cd580146773f1600

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie L'EUROPE IARD, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ Monsieur Norbert

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401325

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Norbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la Caisse d'épargne, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

61372327cd580146774061d0

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Norbert X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 20 novembre 1996 et 6 janvier 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse régionale

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b84d

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Norbert H..., 21 / de M. Ricardo L..., tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mai 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d0c2

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Norbert Z..., demeurant ..., 3 / de M. Alain D..., demeurant ..., 4 / de M. Marc C..., demeurant ..., 5 / de M. Claude B..., demeurant ..., 6 / de M. X...

Source officielle
CC

soc

6137236acd58014677409759

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Norbert J..., demeurant ..., 11 / M. Bruno K..., demeurant ..., 12 / M. D... Tirant, demeurant ..., 13 / Mme H... Tirant, demeurant ..., 14 / M. N... Tirant, demeurant ..., 15 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Norbert ZF..., demeurant à Saint-Cyr au Mont-d'Or (Rhône), ..., 127 / Mme Danièle YQ..., née XV..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J.

Source officielle
CC

cr

éesc/Ludovic X

613725b6cd5801467741ffbe

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Source officielle
CC

civ3

613721fecd580146773f9553

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de Mme A..., Albine Y..., née Gardes, demeurant à Norgeat, Miglos (Ardennes),

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01989

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

X... a été engagé par la société Norbert Dentressangle Silo en qualité de gestionnaire de parc selon un contrat à durée déterminée du 6 juin au 5 octobre 2006 conclu au motif de surcroît temporaire d'activité

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Norbert ZB..., demeurant ..., 84°/ M. Antoine ZD..., demeurant ..., 85°/ M. Paul ZD..., demeurant ..., 86°/ M. Michel ZE..., demeurant "Les Jardins Fleuris", Escalier 2, ..., 87°/ M.

Source officielle