Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Nathalie KLEIN »
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EXTRAIT
Article 1
Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.
Article 5
Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.
Article 1
Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.
Article Annexe VII
Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.
LEGIARTI000049591158
Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.
LEGIARTI000026910065
Le ruisseau Linthal de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510410 RUISSEAU GROSSE SULZBACH Le ruisseau Grosse Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510450 RUISSEAU KLEINE
LEGIARTI000028332715
confluence du Rombach 67 et 68 FRCR117 LIEPVRETTE 3 A23-0210 LIEPVRETTE La Liepvrette de la confluence du Rombach jusqu'au Giessen de Sélestat 67 FRCR112 GIESSEN 1 A2300530 RUISSEAU DIT "LE GIESSEN" De sa source jusqu'au Kleiner
Article 2-1
93420 Villepinte ; - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Clichy-sous-Bois, situé sur la pelouse de la mairie de Clichy-sous-Bois, place du 11-novembre-2018,93390 Clichy-sous-Bois, face au conservatoire Gilbert Klein
LEGIARTI000050066316
Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie