entreposé dans l'enceinte d'un port fluvial des balles de pâte à papier qui ont été endommagées par des poussières et flocules de maïs provenant de séchoirs à céréales exploités par la société Gustave Muller

suivant : Sur le pourvoi en tant que dirigé contre l'arrêt du 6 novembre 2001 : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Films By Jove, Mosfilm, Soyouz Mult

[B] est aussi cité par diverses mules comme celui qui recueille le produit une fois expulsé en métropole (mules [J] [H], [D], [A]), celui qui attend la mule à l'aéroport [Établissement 1]) ou qui fin octobre

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mustapha X... coupable de rébellion ; "aux motifs qu'il est mis en cause par le gendarme Muller

Banque Marze, société anonyme, dont le siège est 07200 Aubenas, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile, Section A), au profit de la société Muller

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par 1°/ la société Garage Muller

Musa, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de M. Békir X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billi-Muller et fils, dont le siège est ...

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : MULLER

septembre 1999), que Mme X... ayant été mise en redressement judiciaire par jugement du 17 avril 1993, la société Loveco a fait procéder à la déclaration de sa créance par un mandataire, la société S&W-Wys Muller

en ses deux branches : Attendu que par actes notariés des 25 novembre 1994 et 26 avril 1995, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Haute-Normandie (CRCAM) a consenti à la SCI Randoing Muller

septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile B), au profit : 1 / de la société Films' by Jove, société de droit américain, dont le siège est ..., 2 / de la société Studio Soyouz mult

Le dédouanement à l'arrivée à [Localité 3] a été confié à la société jordanienne Kareem Logistics et le transport terrestre d'[Localité 3] à [Localité 2] à la société jordanienne Al Muna Transport.

le moyen, que dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse primaire, le témoin Sicard avait relaté que l'assuré était "tombé sur un angle de machine qui lui a ouvert le genou", et le témoin Muller

et Cie, société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° A 17-14.673 formé par la société Muller et Cie, société anonyme, contre un arrêt rendu

Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal civil de première instance de Papeete, 8 juillet 1993) d'avoir annulé la désignation de Mme A..., en qualité de déléguée syndicale A tia i mua

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Muller frères, travaux publics, société

Jean-Yves Y..., demeurant à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), Vision 2000, ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société anonyme Muller, en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre