Milhau, de Me Jacoupy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Z... , Bureau et Michau, société d'avocats, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 24 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre), au profit de la société Arab Satellite

Pierre Milhau ne détenait que 10 % des parts de la SNEEM réseaux ce qui faisait qu'il n'en était nullement l'associé principal, qu'en jugeant le contraire sans s'expliquer sur ce qui était ainsi avancé

social est route du POnt de Vaux, Cuisery (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1991 par le tribunal de commerce de Corbeil-Essonnes, au profit : 18/ de la société anonyme Michau

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DEMOISELLE X..., DECORATRICE, ET L'ENTREPRISE DE MACONNERIE MILHAU ET COMPAGNIE ONT ASSIGNE, EN PAYEMENT

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'X..., FERNANDEZ ET MILHAU, ARCHITECTES DIPLOMES, QUI TRAVAILLAIENT COMME SALARIES POUR LE COMPTE DE MIKOL

Christian, Joseph X..., demeurant à Monflanquin (Lot-et-Garonne), Monségur, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE la société anonyme Milhau, dont le siège social est à Luzech (Lot), Castelfranc

société UAP, a formé, par un mémoire déposé au greffe le 30 août 2001, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Donne acte au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Triangle allée Jules Milhau

Michel X..., demeurant Fangouse, route de Milhau, 81250 Alban, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 2000, où étaient présents : M.

d'électricité-bâtiment ; que, le 23 décembre 1973, il a épousé Mme Y..., sans contrat préalable ; que, le 1er janvier 1986, il a donné son fonds en location-gérance à la Société nouvelle d'équipement électrique Milhau

Paul, demeurant à Tucuman en Argentine, 3°) Madame Yvonne Z... née Y..., demeurant à Montpellier (Hérault), allée Jules Milhau, en cassation de la même ordonnance à l'encontre du même défendeur ;

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Triangle transactions dont le siège social est sis à Montpellier (Hérault), allée Jules Milhau

Jacques B..., demeurant à Réquista (Aveyron), avenue de Milhau, 3 / du syndicat des négociants en combustibles liquides, représenté par M.

POUR CETTE RAISON ENCORE, PRIVE DE BASE LEGALE ; MAIS ATTENDU, EN PREMIER LIEU, QUE, SOUS L'ANCIENNE MONARCHIE, LES ORDONNANCES ROYALES DES 26 MARS 1555 (EDIT D'AMBOISE) ET 15 JANVIER 1629 (CODE MICHAU

Michau qui n'a pas été désigné par le président du tribunal de grande instance ; que cette ordonnance, rendue par un magistrat incompétent, n'a pas d'existence juridique ; qu'il s'ensuit que la signification

Jean Milhau, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 49 / de M. Jean-Pierre Roux, demeurant 6, Plan de Grignon, 84500 Bollène, 50 / de M.

[G] [K] dit [C], domicilié [Adresse 3], 5°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic le cabinet Michau, dont le siège est [Adresse 8], 6°/ à la société FXL [Adresse

Parmi les factures et traites en attente, je trouvais également : - SNC CHAIX d'un montant de 223,45 euros à échéance du 7 décembre, - MILHAU d'un montant de 186,06 euros à échéance du 31 décembre 2006