Michel, La Société POMPES FUNEBRES Départementales, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1989, qui, dans une procédure

X..., domiciliés [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Mickaël

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2006, qui l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu' à 600 euros d'amende pour

Michel, - Z...

X... et Michel Y... et autorisé par le jugement du 2 mars 1988 du tribunal de commerce de Laval ; que la chambre de l'instruction s'est bornée à affirmer que le jugement postérieur du tribunal de commerce

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 novembre 1997, qui pour faux et usage de faux en écriture, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Mickaël opéré de rhinoplastie post-traumatique avec génioplastie avec entente préalable.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 25 janvier 2002, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1993, qui pour faux en écriture de commerce et abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

métallisation qu'elle exerce dans des locaux appartenant à la société civile immobilière 3 PI (la SCI), commandé une cabine de grenaillage à jet libre avec système de ventilation et de dépoussiérage par lavage

Michele, - LA SOCIETE PETROLMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 27 novembre 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier à 350 000 euros d'amende

Michaël E..., domiciliés [...]                                          

17 septembre 2003 à Limoges (87), et l'a condamné à une peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et de 2 000 euros d'amende, et, sur l'action civile, déclaré responsable du préjudice subi par Michel

avait autorité sur Anthony Z..., né le 18 mars 1974, concubin de sa nièce Sonia B..., lequel s'était décrit comme "sans domicile fixe, mais vivant la plupart du temps, au lieu dit "les Gandonnières" à Laval

Jean-Michel Q..., domicilié [...]                                                        , 21°/ M. Georges R..., domicilié [...]                                        , 22°/ M.

Pierre, Michel, Henri EN..., demeurant à Paris (19e), ..., 278°/ M.

Yves, Michel Porcheron, demeurant 19, rue Saint Vincent, 21490 Ruffey-lès-Echirey, 112 / de M. Jean-Michel Millière, demeurant 3, rue l'Abbaye, Ouges, 21032 Longvic, 113 / de M.

Michèle J...