CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 résultats pour « Michele Petrella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721b7cd580146773f66f4

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Jean-Michel François Z..., demeurant à Porto Pollo (Corse-du-Sud), Serra di Ferro, 3°) M. Jean-Luc Y..., demeurant à Serra di Ferro (Corse du Sud), 4°) M.

Source officielle
CC

soc

61372428cd580146774130c5

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Didier Michel, demeurant 16, avenue Saint-Vincent, 37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil, 27 / M. Fabrice Mignon, demeurant 6, cité du Bourg joli, 37140 Bourgueil, 28 / M.

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fece3

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

Joseph E..., demeurant 20140 Sollacaro, Petreto Bicchisano, 2°/ de M. François J..., 3°/ de M. Jean-Louis D..., 4°/ de M. Jean Y..., demeurant tous trois, 20150 Ota, 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137238acd5801467740b234

Cassation

21 septembre 2000

21 septembre 2000

Michel A..., 4 / Mme Blanche A..., demeurant tous deux Porto Bello, Serra X...

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c44d

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

Joseph E..., demeurant 20140 Sollacaro Petreto Bicchisano, 9 / M. Gilles L..., demeurant 20150 Ota, 10 / M. Michel B..., demeurant 20150 Ota, 11 / M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200440

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Mickaël A..., ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Dépot pétrolier de Port la Nouvelle, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245b6

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274c8

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

Michele, - LA SOCIETE PETROLMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 27 novembre 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier à 350 000 euros d'amende

Source officielle
CC

cr

61372648cd5801467742459d

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

du 13 septembre 1993, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu du chef d'avoir retiré des volumes de produits pétroliers

Source officielle
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d62c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Michel, - E... Eric, - F...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200857

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Michel X..., 2°/ Mme Hanna Y..., épouse X..., agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Lévi, Haya, Perla et Chmouel, 3°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00173

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

, après approbation de l'ONU, du pétrole et des produits pétroliers, et à effectuer "des transactions financières et d'autres transactions essentielles s'y rapportant directement", tout règlement devant

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa94

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 avril 1995, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à l'hygiène et à la sécurité des

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f0f

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

d'attribuer ladite peau au prévenu, qui affirme que ce briquet - briquet de publicité remis par un VRP était sans doute tombé de sa poche ; que ledit briquet n'a pas été donné au prévenu par le VRP Michel

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e6d

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

que "la société Agrisol Export, immatriculée le 5 novembre 1984, qui a son siège social lieudit Sainte Marie, chemin des Roseaux ou de roseau (97130) Capesterre Belle Eau, est représentée par Marie, Michel

Source officielle