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17 résultats pour « Michel Turon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372694cd58014677426b8d

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 8 novembre 2005 qui, pour blessures involontaires, travail dissimulé et infractions à la réglementation relative à la sécurité

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT Michelin, dont le siège est Maison du Peuple, place de la Liberté

Source officielle
CC

soc

613722b0cd58014677400270

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Turan, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1993 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f7067

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Jean-Pierre XH..., agence BNP Turenne, demeurant à Paris (3e), ..., 14°/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00123

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les consorts X... que sur le pourvoi incident relevé par la société Financière Turenne

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb77

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

Olivier A..., demeurant "Margeou" à Saint-Médard d'Eyrans par Labrede (Gironde), 7°/ de Mme Y..., née Brigitte A..., demeurant Résidence Villa Turenne, ..., 8°/ de Mme X..., née Corinne A..., demeurant

Source officielle
CC

soc

61372355cd5801467740871e

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Michel E..., demeurant ..., 19 / de M. Robert J..., demeurant ..., 20 / de M. Jacques Q..., demeurant ..., 21 / de M. Jean YZ... R..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137232dcd5801467740670c

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Guido X..., demeurant Via Susa, n° 13, 10100 Turin (Italie), 2 / de Mme Anne X..., épouse C..., demeurant Via Susa, n° 13, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a47c

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Michel J... XC..., demeurant lotissement Saint-Antoine n° 6, 20620 Bigulia, 8 / de M. Sébastien YI..., demeurant, bâtiment B, ..., 9 / de M. Paul O..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421aaf

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

relaté dans l'attestation par lui établie et signée le 10 avril 2000 (pièce 20-2) ; que la SARL Saigon Store exploite deux autres fonds de commerce à Grenoble sis4, rue Doudart de Lagréeet5, rue de Turenne

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a16b

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEI-DAWANCE, et de la société civile professionnelle Michel

Source officielle
CC

civ1

613723a9cd5801467740c9e3

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Michel L..., demeurant 08310 Bignicourt, 40 / M. Frédéric P..., demeurant Ferme d'Ecogne, 08090 Fagnon, 41 / M. Francis T..., demeurant ..., 42 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137212ccd580146773f19a7

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Alberico S..., demeurant ..., 2°) Mme Lydia XX..., épouse Z..., demeurant 13 via Suza à Turin (Italie), 3°) Mme Barbiero V... de C..., demeurant 1640 Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01868

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Jean-Louis Z... et Michel Y... en qualité d'assesseurs lors des débats à l'audience du 17 novembre 2010, et de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02126

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

la décision de « faire une rupture de contrat », * l'attestation de Joëlle D..., déjà évoquée, qui précise qu'à son arrivée Corinne A... lui avait été présentée comme la meilleur commerciale par Michel

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02340

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

ceci se traduisant notamment par : - un comportement de moins en moins commercial vis-à-vis des clients et des prospects (vous apparaissez beaucoup moins patient et à l'écoute qu'auparavant) ; - un turn

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00486

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

fonctions de directeur de la technologie et de directeur commercial ; qu'entre 1999 et 2001, la société a ouvert son capital à des investisseurs financiers, Trinova d'abord, puis Air Liquides Ventures et Turenne

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