AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Michelle X..., veuve de M.

Michel, demeurant à Laon (Aisne) ..., 11°/ de Mme A... Lisette, demeurant à Barenton Bugny (Aisne) Laon, ..., 12°/ de M. R... Henri, demeurant à Machecourt (Aisne) Liesse, 13°/ de M. Y...

Michael Z... entreprenait de se stationner sur le parking de sa résidence et s'apprêtait à sortir de son véhicule pour rejoindre son domicile ; qu'il est tout aussi constant que M.

Z... et des consorts B..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. C..., les conclusions de M.

PARIS, le vingt septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA ET MOLINIE

Michel Z..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de M.

Alain Michel X..., demeurant à Mouliets et Villemartin (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de la société Lejeune et

Arnaud BB..., domicilié [...], 31°/ à Mme Monette Ameline WW... AA..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; MM. Thomas X... FF..., Michel Y...

au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Michel, - A...

Z..., ingénieur à la mairie d'Annonay, lorsque celui-ci, tout en confirmant la responsabilité de la société Molina, dans la détérioration de la vanne, et l'engagement de celle-ci à réparer, précise que

Michel, - Y... Béatrice, épouse Z..., - A...

Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Michel, - la SARL FAUREZA DE TAULHAC, - la SARL SAPEIC, - la SARL GIT ISOLATION, - la SA SEEM BOIS, - la SA ENTREPRISE DESLOT, - la SARL MENUISERIE CLERIN, - la SARL GAMOT BATSO,

d'Orsay ", de sorte qu'au vu des premières déclarations de Nasserdine A..., Boualem Y... ne peut avoir personnellement participé qu'à la pose de l'engin ayant explosé à la station de métro " Saint-Michel

PARIS, le trois février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Michel, - X... Didier, - C...