véhicule d'Amadeu X... pour, selon elle, se soustraire à ses gestes déplacés, et selon Amadeu X..., sur un coup de tête ; que Amadeu X... justifie leur présence en ce lieu par une erreur de trajet ; que Michel

Eugène et Gilles X... se sont, par actes séparés, portés cautions solidaires des engagements de la société Sebro envers la Banque française commerciale Antilles-Guyanne (la banque) à concurrence d'une

Ainsi, il est à constater qu'aucune pièce n'est rapportée par la société Seris pour prouver que M.

Saint-Michel, 31400 Toulouse, 36°/ Mme Julienne V..., domiciliée ..., 37°/ M.

Lucien N..., demeurant ... (5ème), 108/ Mme Michèle K..., demeurant ... (5ème), 118/ Mme de H..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1991 par la cour d'appel de Paris

Michel Comte, demeurant 26, rue Villefranche, 09200 Saint-Girons, 6°/ de M.

Michèle, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 25 janvier 1996, qui, dans l'information suivie contre Serge C..., Pierre A..., Guy E..., Raymond

Ainsi, il est à constater qu'aucune pièce n'est rapportée par la société SERIS pour prouver que M.

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1993 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Tarbes, dont le siège est

Michel X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur judiciaire de la société Durand frères, 11 / de la compagnie d'assurances "La Préservatrice foncière"

dont le siège est ... (16ème), représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ de la société anonyme "Engineering d'Entreprises et de Réalisations Immobilières" (SEERI

arrêt rendu le 15 décembre 1987 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée TITUS, ex-établissements BROILLARD, dont le siège social est "Les Boubioz", Sevrier

Michel M..., demeurant ..., 15°/ de M. Michel N..., demeurant ..., 16°/ de M. Mohamed O..., demeurant ..., 17°/ de M.

Jean-Michel, de la société Herviou et associés, de la société d'Assurances mutuelle Bretagne océan, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Jean-Michel T..., domicilié ..., 34 / à Mme Brigitte U..., domiciliée ..., 35 / à M.

Mohamed Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Michel Premat, société par actions simplifiée

Francis AC..., Mme Michelle YR..., M. AX... YC..., Mme Marie XT..., M. Bernard ZM..., les époux ZC..., M. Maurice XR..., M. Denis R..., les époux ZY..., ZX...

Michel Loiseau, demeurant 7, rue Georges Clémenceau, 54130 Saint-Max, 24 / de Mme Brigitte Loup, demeurant 26, rue Belle Fay, 54260 Longuyon, 25 / de Mme Ghislaine Maire, demeurant 7, rue Hanzelet