Condamne la Chambre syndicale nationale du Pré-Press aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la Chambre syndicale nationale du Pré-Press à payer à la SCPBoussier, Schaeffer

Jean-Michel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mars 2016 par la cour d'appel de [...]

la société Michel Bonnaud et fils et la condamne à payer à M.

Michel C..., demeurant à Audierne (Finistère), rue Lestrivin, bourg de Plogoff, 28/ de M. Pascal B..., demeurant à Audierne (Finistère), Roz X... Y...

Michel L..., domicilié [...]                                            , 16°/ à Mme Nicole M..., domiciliée [...]                                              , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

Michel, - La société LA BELLE PROVINCE, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE POITIERS, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS,

Michel A..., domicilié [...] , 4°/ M. F... , domicilié [...] , 5°/ M. Mauro B..., domicilié [...] , 6°/ M. C...

Michel EJ..., 13 / de M. Francis YD..., 14 / de M. Michel BQ..., 15 / de M. Francis YS..., 16 / de M. Alain CO..., 17 / de M. Victor DA..., 18 / de Mme Noëlle EZ..., 19 / de M.

Jean-Michel X..., domicilié [...], D'autre part, l'Agence France presse (AFP), dont le siège est [...], En intervention : le Syndicat national des journalistes (SNJ), dont le siège est [...] ; Vu

Michel Y... percevra une prime d'objectif fixée à 10% de sa rémunération brute annuelle, soit la somme de 5.005 euros.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Frenehard, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Frenehard et Michaux

Schamber, conseillers, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Michel Y... fasse état du non-paiement de nombreuses heures supplémentaires ; que M.

Michel Monterlos, demeurant 16 bis, rue de la 9e DIC, 25260 Saint-Maurice Colombier, 32 / M.

[D], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Miroiterie du Mont Saint-Michel, après débats en l'audience publique du 2 juin 2021 où étaient présents M.

Christophe Schaff, demeurant 54, rue de Brouillebas, 87000 Limoges, 107 / Mlle Marie-Louise Schaff, demeurant 9, rue Irène et Frédéric Juliot-Curie, 87100 Limoges, 108 / Mme Bernadette Senon, épouse

Michel Y..., Mme Zoé Y... et M.

Michel A..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Alsace, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés

Michel C... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à Mme Françoise Y

Schamber, conseillers, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.