société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Paul, - LA SOCIETE MENETRIER

L'OFFICIER MINISTERIEL CHARGE DE LA VENTE QUI L'A CONVOQUE A CETTE VENTE DEVANT LE TRIBUNAL; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE BASILE B..., ADJUDICATAIRE DE DIVERS BIENS RURAUX LOUES A MENNESSIER

X..., Z..., A..., C..., D..., G..., Guy J..., Pierre J..., K..., M..., N..., XA..., Menetrier, T..., V..., XW..., XY... et XZ... et Mmes Y..., I..., Le Devehat et Martel : Attendu, selon l'arrêt confirmatif

Attendu que, après avoir déclaré Durovray responsable pour deux tiers des conséquences de l'accident dont Ménétrier a été victime, l'arrêt attaqué, accueillant la demande formée par la SOFREM, employeur

Condamne la société Beauséjour investissements aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Beauséjour investissements à payer la somme de 3 000 euros à la société Mennesson

l'entreprise Les Maçons réunis a confié à la société Fior la construction de bureaux et d'un bâtiment industriel à Mozé-sur-Louet ; que la société Fior a sous-traité le lot maçonnerie à l'entreprise Mennesson

1970, RACENET QUI RENTRAIT DE SON TRAVAIL A LA SOCIETE DES AUTOMOBILES PEUGEOT, A ETE HEURTE ET MORTELLEMENT BLESSE PAR UNE CAMIONNETTE APPARTENANT A LA SOCIETE HOLVEC ET CONDUITE PAR LE CHAUFFEUR MENNESSON

Menessier niait avoir aidé ses parents à acquérir une maison ; que dès lors c'est sans inverser la charge de la preuve que la cour d'appel a retenu que Mme X... ne démontrait pas la réalité de cette

PRETENDU QUE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EST COMPETENTE, LA COUR D'APPEL N'EN DEMEURE PAS MOINS SAISIE; ATTENDU QUE, APRES AVOIR DECLARE IRRECEVABLE LE CONTREDIT DE COMPETENCE FORME PAR LA SOCIETE FAX-MENNETRIER

impôts à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Trimble France et (ou) la société Trimble Europe BV et (ou) la société Mensi

Georges Ménétrier, 53 / de M. Vincent Morenne, 54 / de M. Sébastien Nouvellon, 55 / de M. Jean-Michel Pairoto, 56 / de M. Dominique Pépin, 57 / de M.

A ETE EMPLOYE DU 17 MAI 1950 JUSQU'A SON DECES SURVENU EN 1964 COMME REPRESENTANT PAR LA SOCIETE MENESA DONT LE SIEGE EST A NEUNKIRCHEN (SARRE) ; QUE CETTE SOCIETE AYANT CREE EN 1959 UNE FILIALE A SARREGUEMINES

de la société Ailleurs, contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menetrier

des astreintes sur le fondement de la convention collective FEHAP sans s'expliquer sur la portée de la convention du 20 avril 2005 relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du MENESR

CASSATION PARTIELLE par voie de retranchement et sans renvoi sur le pourvoi formé par : - la société civile professionnelle Mennesson-Martin, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles

[X], de Me Balat, avocat de la société Entreprise Ménétrier, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Monique Z..., épouse Menetrier, demeurant Lezeville (Haute-Marne

enseigne Caro promotion, contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menetrier