Codes de loi français

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19 résultats pour « Maxime POLIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

communes suivantes : Bormes-les-Mimosas, Cannet-des-Maures, Carnoules, Collobrières, Crau, Fréjus, Garde-Freinet, Gonfaron, Grimaud, Hyères, Londe-les-Maures, Luc, Mayons, Muy, Pierrefeu-du-Var, Pignans, Puget-Ville, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime

Article 1

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Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés

Article Annexe

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Indices bruts Au 1er décembre 1974 Au 1er juillet 1975 Au 1er juillet 1976 Au 1er août 1977 Moyenne Maxim. Moyenne Maxim. Moyenne Maxim. Moyenne Maxim.

Article ANNEXE 9

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Chenôve (département de la Côte-d'Or) : Le Mail Partie principale : Le Mail - boulevard des Valendons jusqu'à la rue Maxime-Guillot ; - de la rue Maxime-Guillot (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue de Marsannay ;

Article Annexe 34

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Rue Salvador-Allende, sans numéro, en bordure de la cité Allende domiciliée boulevard Maxime-Gorki. Boulevard Maxime-Gorki du numéro 92 au numéro 100. Limite communale. Rue Roger-Salengro, sans numéro (parcelle S 513).

Article Annexe I

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DÉPARTEMENT DU VAR Communes de Cogolin, La Londe-les-Maures (3), La Môle, Sainte-Maxime et Salernes (3). Inondation et coulée de boue Communes de Hyères, Plan de la Tour (3), Rayol-Canadel (3), Villecroze (2) et Vins-sur-Caramy (1).

LEGIARTI000041887670

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Plan-d'Aups-Sainte-Baume (2), Pourcieux (2), Pourrières (2), Puget-sur-Argens, Puget-Ville (2), Régusse (1), Revest-les-Eaux (Le) (3), Rians (2), Rocbaron, Roquebrune-sur-Argens, Roquebrussanne (La), Rougiers (1), Saint-Antonin-du-Var (3), Sainte-Maxime

LEGIARTI000039233282

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Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation Exposition des abeilles et autres pollinisateurs aux produits phytopharmaceutiques (observatoire des résidus de pesticides dans l'environnement de l'abeille) et effets de ces produits

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

à éviter ou réduire le risque de contamination par du pollen étranger et gérée de façon à produire fréquemment et en abondance des semences faciles à récolter ; d) Les parents de famille : les arbres utilisés pour produire une descendance par pollinisation

LEGIARTI000028309235

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MESURES PORTANT QUALIFICATION AU SENS COMMENTAIRE ORDRE DE Maximisation des émissions sur le réseau (GNL et stockages) dans le respect des OSP Fondée sur le marché 1 Obligation de prélever du gaz dans les stockages Non fondée

Article Annexe I

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Apiaceae Bai zhi racine furocoumarines, coumarines Angelica pubescens Maxim. Apiaceae Shishiudo, Du Huo racine, rhizome, feuille furocoumarines Angelica sinensis (Oliv.)

Article Annexe I

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Var Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Toulon.

LEGIARTI000049858220

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Mécanismes de la reproduction sexuée : rythmes de développement, floraison, pollinisation, double fécondation, fructification et formation de la graine, dissémination, germination, conditions de germination, avantages et inconvénients de la reproduction

Article Annexe

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Melleray. 72195 Mézeray. 72200 Moncé-en-Belin. 72203 Montabon. 72208 Montmirail. 72213 Mulsanne. 72221 Nogent-sur-Loir. 72223 Noyen-sur-Sarthe. 72224 Nuillé-le-Jalais. 72228 Parcé-sur-Sarthe. 72230 Parigné-le-Pôlin

Article (80 à 89)

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A 20 MONTBARTIER Extrémité POMPIGNAN 82 D 813 Extrémité LAMAGISTERE D 820 GRISOLLES 83 D 43 DN 7 BRIGNOLES D 14/D 97 CUERS 83 D 25 D 125 LE MUY D 559 SAINTE-MAXIME

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 25 novembre 2014 au 27 novembre 2014 Communes de Fréjus, Londe-les-Maures (La), Môle (La), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime.

Article Annexe II

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1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône) à celui de la prud'homie de Sainte-Maxime

Article Annexe II table A

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Maxim. 98722 Fimbristylis annua (All.) Roem. & Schult. 98723 Fimbristylis bisumbellata (Forssk.)

Article Annexe I

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Montauroux 83 Var Ollioules 83 Var Le Plan-de-la-Tour 83 Var Le Pradet 83 Var Puget-sur-Argens 83 Var Le Revest-les-Eaux 83 Var Roquebrune-sur-Argens 83 Var Saint-Cyr-sur-Mer 83 Var Sainte-Maxime