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9 résultats pour « Maxime MACE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00421

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Il ajoute qu'une fiducie a été constituée le même jour, 20 février 2017, transférant la créance du prêt consenti à la société Le Clos Maxime à un fiduciaire, au profit de la masse des obligataires.

Source officielle
CC

cr

6079a8979ba5988459c4e0db

Cassation

27 avril 1967

27 avril 1967

(FRANCIS); 7° SOCIETE MAXIME DELRUE; 8° D...

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61cd

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Maxime B..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 8°) XW... Geneviève Le Marre épouse B..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 9°) M. Alexandre I..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Michel ZC..., demeurant ... à La Ferté Macé (Orne), 91°/ M. Pierre ZE..., demeurant ... (Orne), 92°/ M.

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581e6

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

quel était le volume d'affaires effectif et potentiel, concerné par toutes les stipulations de l'accord, tant celles relatives à la pierre du Châtillonnais que celles relatives à la pierre de Saint-Maximu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00477

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

née en 1972 n'ayant à son embauche aucune expérience du domaine lié au monde médical, à peine 1 an d'expérience, 6 mois dans le marketing et 7 mois dans la vente, certes titulaire d'un master et du MACI

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423de7

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

qu'il n'existait à l'intérieur de la société aucun matériel de cette marque ; qu'en effet, la Société Etablissements Neurisse et Fils disposait exclusivement d'un nettoyeur haute pression de marque maxxi

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e84

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00513

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2022) et les productions, en 2018, l'association Ligue française de football professionnel (la LFP), agissant par délégation de la Fédér

Résumé IA — à vérifier