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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372616cd58014677422d74
9 novembre 1999
9 novembre 1999
que "Rosa Z... épouse A... n'a pas apporté lors de ses auditions d'explication certaine sur l'origine de l'accident, qu'elle n'a émis que des hypothèses ; que cependant il résulte du témoignage de Mathilde
Source officielleciv2
6137266bcd58014677425681
11 mars 1993
11 mars 1993
Mathieu X..., 478) de M. Paul, Jean-François X..., 488) de M. Pierre X..., 498) de Mme Prosédie X... veuve J... François XV..., 508) de M.
Source officielleciv1
613720e5cd580146773ef4d5
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Mathilde Z..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), 51, porte de France, 2°/ la société
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f53c0
27 novembre 1991
27 novembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X... née Mathilde Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989
Source officielleciv2
613721e4cd580146773f8860
23 juin 1993
23 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alice, Janine, Mathilde R., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef3b5
2 mars 1989
2 mars 1989
(Bas-Rhin), 10°/- Monsieur MATHIEU H... demeurant ..., défendeurs à la cassation.
Source officielleciv2
613721d5cd580146773f7dbd
13 janvier 1993
13 janvier 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Sophie Mathilde X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62ec
18 mars 1992
18 mars 1992
Mathieu, Jean Michel G..., 12°/ M. Thierry, Mathieu, Eugène G..., 13°/ Mme Marie Thérèse H..., 14°/ F... Marie Bernadette I..., épouse B..., 15°/ Mme Olga J..., épouse G..., 16°/ F...
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62f5
18 mars 1992
18 mars 1992
Jean-Pierre Mathieu D..., Laurent Marcel D..., Mmes Isabelle D..., Catherine C..., MM.
Source officielleciv2
613721d9cd580146773f810f
19 mars 1993
19 mars 1993
Pierre, Mathieu B..., demeurant à Drancy (Seine-Saint-Denis), ..., 78/ de Mme Pascale C..., demeurant à Six-Fours les plages (Var), Le Serpolet, Les Herbes de Provence, défendeurs à la cassation ;
Source officiellesoc
6137218fcd580146773f4ca5
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Pia, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Pyrénées Orientales, dont le siège est à Perpignan (Pyrénées-Orientales), rue des Remparts Saint-Mathieu
Source officiellesoc
613721afcd580146773f617b
16 avril 1992
16 avril 1992
Mathieu C..., ès qualités de syndic, mandataire liquidateur de la société Moyse, domicilié ... 1er, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a0d
13 avril 1992
13 avril 1992
dont le siège social est à Paris (8e), ..., 3°/ la Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales, dont le siège social est à Perpignan (Pyrénées-Orientales), rue des Remparts Saint-Mathieu
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3c86
28 mai 1991
28 mai 1991
Mathieu Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section C), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de
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ECLI:FR:CCASS:2018:C201127
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Hervé X..., domicilié [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure Mathilde X..., 2°/ M. M... B... , domicilié [...] , 3°/ M. C...
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ECLI:FR:CCASS:2010:CR04138
29 juin 2010
29 juin 2010
leur absence ; qu'en retenant à l'encontre du prévenu une faute caractérisée ayant exposé autrui à un risque d'une particulière gravité, en lui reprochant d'avoir vendu une porte de garage à volet roulant
Source officielleciv2
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X
ECLI:FR:CCASS:2010:C200510
25 février 2010
25 février 2010
Matthieu A... et M.
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eece1
30 mars 1989
30 mars 1989
Monsieur V..., Eugène, Thomas M..., 25°/ Madame Colette, Marie N..., épouse M..., 26°/ Madame Aline, Geneviève O..., 27°/ Monsieur Marie, François, Jean-Pierre S..., 28°/ Madame Amélie, Mathieu
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62ed
18 mars 1992
18 mars 1992
Jean-Mathieu I..., demeurant tous deux à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), Précoja, 15°/ Mme Angèle R..., épouse R..., demeurant à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), villa La Bocarella-Pianelli, 16°/ M.
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6137262bcd580146774237c1
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Joël, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de sa fille mineure Mathilde, - A... Maria, épouse C..., - A...
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