, et sa nature boueuse le jour de l'accident, ainsi que le positionnement de la machine en devers de la pente qui étaient susceptibles d'en affecter la stabilité et de créer un risque de renversement de

(Val-de-Marne), ..., 2°/ M.

"aux motifs que l'action engagée par le liquidateur devant le tribunal de commerce d'Hazebrouck tend à voir Jean-Pierre et François Y... tenus de supporter l'insuffisance d'actif de la SA Brassart-Penez

Suzuki à compter du 1er mars 2010 ; qu'estimant que son employeur refusait de régulariser son poste de responsable marine commerciale Europe, il a saisi la juridiction prud'homale le 4 avril

Martin du Y..., les conclusions de M.

B..., 06190 Roquebrune-Cap-Martin, représenté par son syndic M.

dénommé Haut de La Martine et les espaces verts situés en pied de talus, que M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 avril 2008), que les époux X... ont confié à la société Martin construction des

dénommé Haut de la Martine et les espaces verts situés en pied de talus, que M.

Martin, avocat général, M.

REPANDAIENT DU GOUDRON AU MOYEN D'UN APPAREIL ROULANT COMPORTANT UNE CHAUDIERE ET UN FOYER PERMANENT LORSQUE LE FEU FUT COMMUNIQUE AU GOUDRON PUIS AU VEHICULE ENTIER, QUE LE GOUDRON DEVERSE A SUIVI LA PENTE

Martin, conseiller rapporteur, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Martin, conseiller rapporteur, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

ORGANISEE PAR LES SERVICES SOCIAUX DU MINISTERE DES FINANCES, S'EST ELOIGNEE DU BOIS DE SAPINS, OU SE TROUVAIENT SES COMPAGNES ET LES MONITRICES, ET EST MONTEE SUR UN ROCHER SURPLOMBANT UN TERRAIN EN PENTE

Martin, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [J], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société BPCE Iard, après débats en l'audience publique

Martine, épouse B..., 14° Z... Brigitte, 15° Z... Marie-Christine, 16° les époux Z... Alexis (grands-parents), 17° A... Louise, 18° C...

de leurs demandes ; "aux motifs que, Pierre Y... est employé par la société de vente de matériel agricole Alabeurthe depuis l'année 1985, en qualité de mécanicien agricole chargé de réparer les machines

(TEOFILO), PREVENU ; 2EME LA SOCIETE ANONYME MARTINI ET ROSSI, CIVILEMENT RESPONSABLE, CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 1ER DECEMBRE 1972,

Villien, Cachelot, Martin, conseillers, Mme Boulanger, conseiller référendaire, M. Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, M. Betoulle, conseillers référendaires, M.