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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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17 résultats pour « Marina GALLON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R721-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 27 > 00

Code de commerce

grandes manches avec revers de velours (pour le président du tribunal de commerce de Paris, lors des audiences solennelles et cérémonies publiques : robe rouge avec des parements de velours noir) ; b) Simarre : de soie noire ; c) Toque : noire avec un galon

Article 40

—

Les marques distinctives de grade sont : a) Pour les premiers-maître, sur la casquette une ancre brodée en or et un galon en or de 6 milimètres, sur chaque avant-bras un galon de 6 millimètres, avec un câble en argent de 2 milimètres posé à un millimètre

Article 1-1

—

Les galons équivalents aux grades de lieutenant-colonel ou de capitaine de frégate sont portés pendant cinq ans par les médecins en chef, les pharmaciens en chef, les vétérinaires en chef, les chirurgiens-dentistes en chef de la réserve opérationnelle.A

Article 14

—

Les officiers portent une rosette, les commandeurs portent une rosette posée sur un galon d'argent.

Article R553-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 68 > 03

Code de l'organisation judiciaire

tribunal mixte de commerce mentionné aux articles R. 553-6 et R. 553-10 sont définis ainsi qu'il suit : 1° Greffier nommé en application de l'article R. 553-6 : robe noire à grandes manches avec revers de velours, simarre de soie noire, toque noire sans galon

Article 10

—

Le képi, de même drap, est garni d'une fausse jugulaire en galon métal doré. La chemise coton ou polaire ou le polo brodé " Lieutenant de louveterie " sur la bande de poitrine assortis vert bronze.

Article Annexe 4

—

) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000384579 MARINA

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

De velours noir, bordée de deux galons d'or. Blanche, plissée. Chambres réunies (et cérémonies publiques). Rouge, à grandes manches ; manteau et cape de fourrure. Comme ci-dessus. Sans. De soie rouge à glands d'or. Comme ci-dessus.

Article Annexe IV

—

18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000341180 NORDIC 2 BL FRA000384579 MARINA

LEGIARTI000032745229

—

CAPRICE D'ANITRA LORIENT LO 638175 CARABOSSE BORDEAUX BX1757 CLAIR DE LUNE NICE D56666 CLORPHEN SAINT-MALO 352281 COCKTAIL ARCACHON 218537 COLETTE MARSEILLE 770582 COLOMBA SAINT-MALO SM D79253 COSINA MARY PORT-VENDRES PV 130844 DONA MARINA

Article Annexe 5

—

FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA

Article Annexe V

—

FRA000273463 REVE DE MOUSSE I DP FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA

Article Annexe I

—

FERROVIAIRES POUVANT DONNER LIEU À l'APPLICATION DE L'ALINÉA 8 DE L'ARTICLE 78-2 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE ET DE L'ARTICLE 67 QUATER DU CODE DES DOUANES Ports Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, marina

Article Annexe 6

—

Angiospermes : façades Atlantique, Manche et Mer du Nord Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltii et Zostera marina.

Article 2

—

Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi, selon la cartographie figurant en annexe n° 19 ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le complexe sportif Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina

Article 4

—

O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina). N Océanite de Castro/Pétrel de Castro (Oceanodroma castro). O Océanite de Swinhoe/Pétrel de Swinhoe (Oceanodroma monorhis).

Article Annexe II

—

Cette surface de 980 kilomètres carrés n'inclut pas les autres herbiers (Cymodocea nodosa, Zostera marina et Zostera noltii) actuellement moins bien connus, dont la cartographie (en mer) a été lancée en 2010 dans le cadre du programme CARTHAM.