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Codes de loi français

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21 résultats pour « Marina CROUX »

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Article 2

—

-Académie d'Amiens CROUS D'AMIENS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Somme (80) Amiens 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS AMIENS 1 II.

Article Annexe

—

CROUS de Bordeaux 756 442 314 58,47 41,53 CROUS de Bourgogne Franche Comté 846 501 345 59,22 40,78 CROUS de Clermont-Ferrand 396 235 161 59,34 40,66 CROUS de Corse 51 25 26 49,02 50,98 CROUS de Créteil 521 285 236 54,70 45,30 CROUS de Grenoble

Article 1

—

-Académie de Caen CROUS DE CAEN FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Calvados (14) Caen 6 Sous-total agent d'astreinte H24 6 Directeur de CROUS Calvados (14) Caen 1 Sous-total directeur de CROUS

Article Annexe 1

—

à titre exclusif CCP CROUS de Lyon CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Montpellier - Occitanie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nantes - Pays de la Loire CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nice - Toulon

Article Annexe 6

—

Avignon 7 7 7 7 CROUS d'Amiens 5 5 5 5 CROUS Antilles-Guyane 4 4 4 4 CROUS de Bordeaux Aquitaine 8 8 8 8 CROUS de Bourgogne Franche Comté 8 8 8 8 CROUS de Clermont Auvergne 5 5 5 5 CROUS de Corse 4 4 CROUS de Créteil 5 5 5 5 CROUS de

Article 8-1

—

Les candidats qui s'inscrivent au concours de la banque commune d'épreuves pour la deuxième fois et qui bénéficient d'une bourse de l'enseignement supérieur français sur critères sociaux (CROUS, quel que soit l'échelon de bourse) ou sont pupilles de la

Article 55

—

vice-présidents en charge de la vie de campus, de la formation, de la culture, de la vie étudiante, d'un référent vie étudiante par pôle, d'un référent vie étudiante pour l'INSPE, d'un représentant du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS

Article 17

—

gestion ; b) Les dépenses mentionnées aux I et II du présent article imputées sur le programme 143 “ Enseignement technique agricole ” ; c) Les décisions d'engagement relatives aux transferts aux centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires (CROUS

Article Annexe 4

—

) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000384579 MARINA

Article Annexe IV

—

18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000341180 NORDIC 2 BL FRA000384579 MARINA

LEGIARTI000032745229

—

CAPRICE D'ANITRA LORIENT LO 638175 CARABOSSE BORDEAUX BX1757 CLAIR DE LUNE NICE D56666 CLORPHEN SAINT-MALO 352281 COCKTAIL ARCACHON 218537 COLETTE MARSEILLE 770582 COLOMBA SAINT-MALO SM D79253 COSINA MARY PORT-VENDRES PV 130844 DONA MARINA

Article 22

—

Le recteur de la région académique Ile-de-France, le directeur général des services, l'agent comptable de l'établissement et le directeur du CROUS, ou leurs représentants, assistent aux séances du conseil de site, du conseil d'établissement et du congrès

Article Annexe 5

—

FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA

Article Annexe V

—

FRA000273463 REVE DE MOUSSE I DP FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA

Article Annexe I

—

FERROVIAIRES POUVANT DONNER LIEU À l'APPLICATION DE L'ALINÉA 8 DE L'ARTICLE 78-2 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE ET DE L'ARTICLE 67 QUATER DU CODE DES DOUANES Ports Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, marina

Article Annexe 6

—

Angiospermes : façades Atlantique, Manche et Mer du Nord Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltii et Zostera marina.

Article 2

—

Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi, selon la cartographie figurant en annexe n° 19 ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le complexe sportif Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina

Article 4

—

O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina). N Océanite de Castro/Pétrel de Castro (Oceanodroma castro). O Océanite de Swinhoe/Pétrel de Swinhoe (Oceanodroma monorhis).

LEGIARTI000046673650

—

d'enseignement à distance et d'aide à la mobilité enseignante et étudiante sur les deux régions, b) D'insertion professionnelle. 4° L'élaboration d'une politique d'amélioration de la qualité de vie étudiante et de l'action sociale, notamment en lien avec les CROUS

Article Annexe II

—

Cette surface de 980 kilomètres carrés n'inclut pas les autres herbiers (Cymodocea nodosa, Zostera marina et Zostera noltii) actuellement moins bien connus, dont la cartographie (en mer) a été lancée en 2010 dans le cadre du programme CARTHAM.

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