Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 février 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende

Sur le pourvoi formé par l'association ADAPEI, sise ... (3e) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Lyon (activités diverses), au profit de Mme Marie-Hélène

Le 6 janvier 2014, la société Melchior material and life science France (la société MMLS), fondée en 2012 par M.

, ... ; "aux motifs que, les pièces produites avaient une apparence apparemment licite ; que la société BRM était immatriculée au registre du commerce des sociétés de Paris depuis le 18 décembre 1991

, la seconde d'une jeune fille se trouvant dans un lieu clos, allongée et entourée de femmes, photographie assortie de la légende suivante : "La future mariée est allongée sur la table terrorisée.

de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que, les pièces produites avaient une apparence apparemment licite ; que la société BRM

X..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que, des désordres ayant été constatés, M. de Brem a sollicité la réparation de son préjudice ; Attendu que M. de Brem fait

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat aux Conseils, pour la société Blue Line & Bro.

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ET QUE LA SABA NE POUVAIT EN AUCUNE MANIERE ETRE CONSIDEREE COMME LE SUCCESSEUR DE LA BONNETERIE BROYER, ET, EN OUTRE, QUE VEUVE BROYER S'ETAIT TOTALEMENT DESINTERESSEE DU SORT DE SON REPRESENTANT, ALORS

DUPONT REUNIS (SOCIETE LA BROSSE) COMMERCIALISAIT DES BROSSES QU'ILS ESTIMAIENT ETRE LA COPIE SERVILE DE LEUR MODELE, X...

Vidéo gardiennage a été mise en liquidation de biens et rachetée le 23 mars 1987 par la société Surveillance générale industrielle centre (SGI) ; qu'à la suite d'un appel d'offre, le BRGM a confié le

X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Electro Outil, 3 ) la société Likes Bros Stemship Likes Center, dont

2005 (D438), que le 27 mai 2005, un nouvel intercalaire erroné avait été établi par Mme N...

Faux documents remis pour l'achat d'une caravance " Le Monastier 43 et Bron 69 07/01/02 Sofinco, département contentieux, rue du Bois Sauvage, 91038 EVRY Marcel Y... alias Jean-Marie C...

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SUR LA JONCTION DES POURVOIS N° 80-16766 ET 80-17267, ET DU POURVOI INCIDENT : VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS FORMES PAR LA SOCIETE SADE, LE BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES (BRGM), ET

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