Etretat (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rivoli Park Tarvern, dont le siège est ... (1er), agissant

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zénith Promotion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai

X..., le 16 mars 1993, à une ordonnance d'injonction de payer qui lui avait été signifiée à domicile le 3 septembre 1991, rendue au profit de la banque Sofinco ; que M.

Elle a exercé au sein du « corner Laurence Tavernier » au magasin Printemps, puis, suivant avenant du 22 mars 2013, au Bon marché.

raison de leur connexité ; Sur les moyens uniques des pourvois, pris en leurs trois branches, rédigés en termes identiques : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 2 novembre 2000 et 8 mars

Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit : 1 / de M. le Procureur général près la cour d'appel

" et d qu'elle même lui prêtait la main sans être non plus déclarée par Lavaud", de Patrick B..., démissionnaire le 31 mai 1987, que Lavaud lui avait présenté Chastenet comme son successeur et qu'il avait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2002), que M.

Régis du X... de Taveau, 2°/ de Mme Marie Y..., épouse du X... de Taveau, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

évasion, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 juin 2017 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Knaus Tabbert

; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mars

(Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée La Taverne munichoise, dont le siège est ...

(Dordogne), 11 / de la SARL La Taverne des boulevards, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Taverne Le Marathon", dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Taverne du Cens, ...

Martial Z..., demeurant ensemble route de Montpellier, Les Tavernes à Ribaute-Les-Tavernes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre civile)

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 4 mars 2010) et les productions, que par acte du 21 juillet 1990, la caisse de crédit mutuel