Marie-Christian X... lors de la séparation suivie du divorce de sa mère d'avec cet homme à compter de l'année 2004 ; que Colomba Z... a décrit une relation d'emprise de M.

Teriimoanarau, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, du 3 mars 1992, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux en

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 29 mars 1994, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte, la démolition

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Colombier

[X] a été engagé le 3 juillet 1990 par l'association Le Colombier qui gérait des établissements médico-sociaux et l'Entreprise adaptée Le Colombier ; qu'il occupait les fonctions de directeur de l'Atelier

X... a été engagé le 3 décembre 2007 par l'association Le Colombier, qui gérait l'Entreprise adaptée Le Colombier ; que par arrêté du 31 mars 2010, le préfet du [...] a nommé M.

Selon le jugement attaqué (président du tribunal judiciaire de Rennes, 29 septembre 2023), statuant selon la procédure accélérée au fond, la société La Poste a eu pour projet, en mai 2022, « d'ajuster

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 mai 2024), MM.

mai 1999 et 5 novembre 2001 en qualité d'agent de production par la société Castmetal Colombier, MM.

[R], [G], [O] et du syndicat CGT Castmetal Colombier, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Castmetal Colombier, après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présents

Les consorts C... ont assigné la société Colombier, M. T... E..., N...

; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 27 mars 2014), que la société civile d'exploitation agricole Les Vergers du Colombier (la SCEA), dont M. et Mme [Q] étaient les

, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de la société en nom collectif Colombine

Caixabank, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de la société Colombine

: Sur le pourvoi formé par la société AIG Europe, anciennement dénommée Unat, dont le siège est Tour American International Cedex 46, 92079 Paris La Défense 2, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai

° Y 17-31.277 invoque à l'appui son recours, le moyen unique de cassation également, annexé, au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 29 mai

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 29 mai