blessures volontaires commis avec une arme ; " aux motifs notamment que la victime Y... avait décrit la scène de la façon suivante : que lui-même avait rencontré X... dans un café, puis était allé à Marcadet

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2018), la société Centre chirurgical Marcadet a été mise en liquidation judiciaire le 22 janvier 2008 et le tribunal a, le 26 février suivant, arrêté un plan de cession

circulation du motocycliste et marchaient de front, la cour d'appel aurait violé les articles R. 217 et suivants du Code de la route ; alors que, enfin, la cour d'appel qui constatait que le groupe de marcheurs

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 21 décembre 1994), que le Touring Club de France a construit, sur un terrain qui lui a été donné à bail emphytéotique en octobre 1910, les bâtiments du "Refuge du Marcadau

. s'en appropriaient les motifs retenant que, même s'il était un tractoriste confirmé, Mohamed Z... utilisait pour la première ou seconde fois le tracteur muni de roues-cages et en terrain inondé marécageux

oiseaux et leurs coûts de remplacement ; qu'or, la destruction de trente avocettes élégantes, de trente-deux fous de [Localité 2], de vingt-sept guillemots de Troïl, de seize pingouins Torda, de quatre macareux

X... de ce qu'il restituera le véhicule à la société Marcassus Sport à compter de la signification du jugement, condamné la société Marcassus Sport à reprendre le véhicule au domicile de M.

Z... est propriétaire de terrains situés dans une zone marécageuse drainée par le canal du [...] ; que, soutenant que le défaut de curage de ce canal avait entraîné l'inondation de ses terres, il a assigné

la SCI [Adresse 2] (la SCI) a confié à Mme [B], avocate, la défense de ses intérêts, notamment dans les litiges l'opposant, d'une part, à l'une de ses locataires, la société Studio Marcadet

donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 13-15 du Code de l'expropriation ; et, d'autre part, en ne s'expliquant pas davantage sur le point de savoir si le caractère partiellement marécageux

voisin et du remblaiement des terres qui en est résulté, le ruissellement des eaux provenant de son propre fonds a été perturbé, leur stagnation aboutissant à la création, sur sa propriété, d'une zone marécageuse

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1996, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Mario Z..., Mariadec LE B... épouse

Marcassus sport et la condamne à payer à M.

soins et dans un état de maigreur très avancé faute de nourriture, et que ces animaux étaient placés dans un environnement susceptible d'être une cause de souffrances (parc très pentu par endroits, marécageux

reconnu avoir vendu de la poudre blanche à Daniel Z... mais nie lui avoir vendu de la cocaïne ; qu'il a affirmé avoir servi d'intermédiaire à ce dernier pour l'acquisition de cocaïne dans le quartier Marcadet

société Soval, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Marcadet

Prétot, conseiller doyen, Mme Martinel, conseiller, Mme Pic, conseiller référendaire, rapporteur, assistée de Mme Catton, auditeur au service de documentation, des études et du rapport et Mme Marcadeux

X... et la société Septendis à indemniser la société Marcadet pour l'acharnement procédural dont les sociétés Soval et Univu se seraient rendues coupables, quand c'était la société Marcadet qui avait attrait