Antoine, demeurant ... en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile Rousse, en matière électorale, au profit de Madame X...

avec Antoine Z... et Guiseppe A..., mais aussi que parmi les nombreux amis de son mari elle connaissait plus particulièrement " F... " qui lui rendait quelques fois visite au marché et avec lequel ils

Antoine-Paul C..., Mme B..., M.

Antoine Z... et Emile X... et sur l'intervention de M.

Z..., Diego Z... et Joseph-Marie A... et l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Haute Corse ; "aux motifs qu'à la demande de Bernard X... qui ne voulait pas être reconnu, il avait passé le coup

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1998, qui a rejeté sa requête tendant à l'exclusion d'une condamnation au bulletin n 2 du casier

Antoine Y..., 2 / Mme Giovanna X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section B), au profit

Ludovic D..., directeur commercial de la société Masse, avait déclaré : "Après discussion avec Antoine E..., un devis définitif avait été établi le 22 mars 1993 pour un montant de 226 985 francs HT.

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 juin 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

Marc-Antoine de B..., de Me Odent, avocat des consorts X... et de M. d'A..., les conclusions de M.

Antoine Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie-Anne Y..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Colmar, au profit de M.

Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Antoine

B... ; "aux motifs que, pour déclarer Antoine et Raymond B... et Emmanuel et Antoine X... coupables des graves blessures dont les époux Y... ont été victimes ce jour-là , les premiers juges ont estimé

Y... ; que, postérieurement à la reconstitution des faits en date du 12 juin 1989, la visite de Luigi X... dans l'appartement des époux Y..., présentée comme anodine par ceux-ci lors de leur audition

X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs propres qu'Antoine X... était le gérant de fait de la société Cerimo à partir de mars 1998 ; qu'il a utilisé les locaux, le matériel, le fax, le

Z... du chef de complicité de banqueroute par détournement d'actif ; "aux motifs que "l'attitude d'Antoine Z... qui précisément se présente comme un personnage manipulé financièrement par Philippe

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 9 août 2001, qui, par itératif défaut, pour diffamation non publique, l'a condamné à 250 francs d'amende, et a