Pour justifier de la filiation paternelle de Pierre Antoine Arnaud X... est versée aux débats la copie d'un jugement rendu le 23 octobre 1946 aux termes duquel Pierre Antoine Arnaud X... est né le 25 septembre

Antoine T..., demeurant ..., 2 / de M. Dominique XO..., demeurant ..., 3 / de M. Bruno XS..., demeurant Villa Roche Fleurie, ..., 4 / de M.

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Colmar, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1997, qui a condamné Antoine

Antoine Paniz, 82°/ de M. Franck Patillon, 83°/ de M. Pascal Perret, 84°/ de M. Stanislas Pilarski, 85°/ de M. Jean-Philippe Rey, 86°/ de M. Christian Roche, 87°/ de M.

Joseph XE..., demeurant résidence Monte e Mare, ..., 4°/ de M. Marc XW..., demeurant Loretto, Villa 15 A, Les Hibiscus, 20090 Ajaccio, 5°/ de M. Y... Planque, demeurant ..., 6°/ de M.

Jean-Marie Olivesi, demeurant 135, boulevard Gambetta, 06500 Gorbio, 12°) de M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 2013), que la société civile immobilière Saint-Antoine

Antoine B... entré seul à 23 heures 32, ni à M. Valentin C... ainsi qu'à M.

Claude Y..., demeurant à Lasson (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Hubert U..., demeurant lotissement Saint-Antoine, 20600 Biguglia, 7°/ de M. Barthélémy L..., demeurant ..., 8°/ de M. César V..., demeurant ..., 9°/ de M.

Antoine K..., demeurant ..., 11 / de M. Francis Y..., demeurant ..., 12 / de M. Pierre-Jean XQ..., demeurant ..., 13 / de M. Antonio N... Silva, demeurant ..., 14 / de M.

. ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué, (Lyon, 5 juin 2012), fixe les indemnités, principale et de remploi, revenant à la société Entreprise Antoine

X... et Y... ont été engagés en qualité de conducteur d'autobus par la Régie départementale des voies ferrées du Dauphiné, pour le premier, le 20 septembre 1990 et, pour le second, le 12 décembre 1994

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Aésio santé Sud Rhône-Alpes, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mmes [F

Marc C..., 25 / Mme C..., demeurant ensemble ... le Piarday àCharvieu-Chavagneux (Isère), 26 / M.

François, Jean et Olivier Y..., Mmes Marie-Madeleine et Mireille Y..., la Société pour l'oeuvre et la mémoire d'Antoine de Saint-Exupéry (la société POMASE), la Société pour la gestion et l'exploitation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Association départementale des chasseurs citadins, régie par