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6 résultats pour « Macha PARIENTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372413cd58014677411ef0

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

pourvue en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 27 juin 2002 (arrêt n° 182) qui a confirmé un jugement du juge des enfants de Nanterre ayant ordonné le placement de la mineure Macha

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fff7c

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Joseph, Louis B..., demeurant Firo di Macchia, bâtiment A 3, 20200 Bastia, 11°/ de M. Noël B..., demeurant ..., 12°/ de Mme Catherine B..., épouse D..., demeurant 20239 Murato, 13°/ de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

son fils au visage et au buste de gifles et de coups de poing ; il précisait cependant que Kévin n'avait pas été blessé physiquement et qu'aucun médecin n'était intervenu ; il expliquait que les parents

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405a32

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mach, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Parent, propriétaire du lot n 660, 138 / de Mme Yvonne FD..., propriétaire du lot n 646, demeurant tous ..., 139 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00862

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

[V] avait « un côté macho », qu'il « est allé plus loin que son rôle de patron » ; que le témoin a vu « beaucoup de filles pleurer », qui « ne supportaient plus la pression ou les heures accumulées

Source officielle