Robert Meynet, domicilié en cette qualité Tour Europa PAE des Jourdies, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny, 2 / M.

Robert Meynet, ès qualités, et la société Sogimalp aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de la copropriété Les Hauts de Praz représenté

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Mormane, de la société [N] [F], ès qualités, et de la société AJ Meynet associés, ès qualités

Meynet, demeurant 25, rue Sommeiller, 74000 Annecy, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Injections défendeurs à la cassation ; Le Crédit d'équipement des

Robert Meynet, ès qualités, 3 / à M.

société Dani sports, société par actions simplifiée, 2°/ la société Lauda sports, société par actions simplifiée unipersonnelle, toutes deux ayant leur siège [Adresse 5], 3°/ la société AJ Meynet

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Ipso facto et de la société Ekip', ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié

Y..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Nouvelle Jacquemet et Mesnet, 2°/ du GARP, ayant ses bureaux ..., défendeurs à la cassation

« (…) La lecture du devis signé entre la SCEA Le Meynot et Monsieur F...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-15.772 Demandeur(s) : Mme [I], ès qualités, Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

5°/ à Mme [Z], [W], [Y] [F] épouse [O], domiciliée [Adresse 4], ès qualités d'ayant droit de [X] [F], 6°/ à M.

autres Requête n° : 34/26 Ordonnance : 90559 du 4 juin 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MMA Iard assurances mutuelles, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Brunet X..., ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : T 21-23.261 Demandeur(s) : la société Transport Rafael Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 22-24.400 Demandeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) :

[O] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [G], ès qualités et autres Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 61630

[E] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [S], ès qualités et autres Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 61631

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-14.351 Demandeur(s) : la société Eurofins analyses pour le bâtiment Nord Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret