Lollichon a fait taxer ses frais tant pour l'ordonnance sur requête que pour l'ordonnance de référé ; que M.

Londres, non motivé, condamnant MAI, à réparer, en son principe, le préjudice causé par l'annulation de deux commandes de machines, qui a été ensuite fixé à diverses sommes par jugement de la "Central London

Il constate que les sociétés KL London et KL California ne contestent pas que M.

Eric X..., ayant demeuré ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Locaner, société anonyme, dont

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 mai 2003), que Mme X... a chargé la société Loichon

Z..., ès qualités de liquidateur et de représentant des créanciers à la liquidation judiciaire des sociétés ESTF, Locom et Transports Bernardi, les conclusions de M.

F..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2017 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Pro-fermetures Locminé, société par actions

Y..., chef de l'agence de Saint-Malo pour la société Loch 2000 qui explique que l'achat était fait à titre personnel par les époux X... et que le voilier leur était destiné ; les déclarations de M.

Nicolas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Saems Louhans, Cuiseaux 71, dont le siège est ..., défenderesse

avoir reconnu les faits, Anthony Y... est revenu sur ses aveux le 3 avril 1990 en affirmant avoir eu peur des gendarmes qui l'avaient menacé ; que les prévenus soutiennent qu'ils ne pouvaient être à Loches

la chambre d'accusation a déclaré irrecevable l'appel interjeté par l'avocat des parties civiles sans préciser au nom de qui il agissait ; "aux motifs que Me B..., avocat au barreau de Périgueux, loco

X..., de Me Blondel, avocat de la société Lochin Poisson, les conclusions de M.

[Y], de Me Ridoux, avocat de M. et Mme [R] et de la société ASG London Uk Lifts Limited, et l'avis de M.

Y..., représentant des créanciers a sollicité du juge-commissaire le rejet d'une créance d'impôts sur le revenu déclarée au passif de la procédure par le trésorier de Loches, en faisant valoir qu'elle

le siège est [...], contre le jugement rendu le 28 septembre 2018 par le tribunal d'instance d'Amiens (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Locanor

motifs que les sociétés Arbis et Banyan peuvent être présumées dirigées et exercer leur activité depuis le siège des autres entreprises dirigées par Rémy Y... et Pierre Z... au 32, rue d'Anjou (53320) Loiron

Yves Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Pont Royal, société anonyme, dont le siège social est Moulin de Vernègues, 13370 Mallemort, 3°/ de la société London Metropolitan Resort Group, société

rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Futura finances le 30 novembre 1998 en qualité de cadre chef de produits et affectée à la direction des achats basée à Loiron