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8 résultats pour « Lionel LEON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721fccd580146773f9422

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Lionel Y..., demeurant centre équestre des Rogerayes à Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 juin 1993, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Maryse A

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02761

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

Noëlle, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu' en qualité de tutrice de Lionel X..., - X... Patrice, - Z... Missette, épouse X..., - Z... Jean- Claude, - Z... Dominique, - Z...

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Philippe YX..., demeurant ..., 47 / de Mme Marie-Line YY..., demeurant ..., 48 / de M. René Paul YXZ...

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407dd9

Cassation

20 juillet 1999

20 juillet 1999

François Duchosal-Binaz, 11 / Mme Duchosal-Binaz, demeurant tous deux Lachat, 74250 Viuz-en-Sallaz, 12 / Mme Fernande Cheneval-Pallud, demeurant Le Limonet, 74250 Viuz-en-Sallaz, 13 / Mme Léonce

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300799

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

H... et de représentante légale de ses enfants mineures Léonie H... et Valentine H... , 2°/ à M. B... D..., domicilié [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c4801d

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

Z... assorti d'une légende ainsi libellée : "A trop donner des leçons à tout le monde, vous ne voyez plus vos incohérences", et deux autres, qui illustraient l'article lui-même, représentaient M.

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Léonce CT..., 81 / de M. Jacques CV..., 82 / de M. Patrick DX..., 83 / de M. Paul DY..., 84 / de M. Franck DZ..., 85 / de M. Renaud Donnedieu de QG..., 86 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00057

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

avantageux [était] adapté au patrimoine de Mmes Y... pour une durée permettant de lisser les effets du marché qui ne peut pas être analysé a posteriori après l'éclatement de la bulle internet et des leçons

Source officielle