B..., qui avait heurté l'ensemble autoroutier conduit par M.

Lionel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 12 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société HSBC France, société anonyme, dont le

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 décembre 2005) d'avoir supprimé la contribution maternelle à l'entretien et l'éducation des deux enfants majeurs Lionel et Vanessa, alors, selon le

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. X....

Lionel, LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2005, qui, pour homicide involontaire, a condamné le premier

Lionel X..., demeurant ...

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Michelet et M. X...

Lionel Z...

Y..., puis a rebondi en arrière sur une dizaine de mètres et a heurté le véhicule conduit par Mme Z... ; que Martine X... est décédée à la suite de ses blessures ; que le mari de la victime, M.

Lionel X... et Mme Brigitte Y... de leurs demandes de dommages-intérêts » (jugement p. 6 à 8) ;.

Lionel Y..., en qualité de délégué syndical SUD Alsthom, demeurant ..., 3°/ de M.

n° 97-15.098 formé par les époux X... et le pourvoi n° 97-20.514 formé par Mlle Z... qui attaquent le même arrêt ; Attendu que Mlle Z... a donné naissance, le 30 janvier 1994, à un fils prénommé Lionel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat national de l'éducation permanente, de l'animation, de l'hébergement

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Maisons Lignal.

le rapport de Mme le conseiller INGALL- MONTAGNIER, les observations de la société civile professionnelle BOULLOCHE et de la société civile professionnelle BOULLEZ, la société civile professionnelle HÉMERY

A... et pour le délit d'offre de conditions d'hébergement indignes » quand les délits de soumission d'une personne vulnérable ou dépendante à des conditions de travail ou d'hébergement contraires à la

après le choc, qui témoigne d'une très grande violence, d'autre part, la description faite par les époux Y..., qui ont vu les deux véhicules "monter vers le ciel", étant rappelé que, pour sa part, Lionel

Lionel X..., domicilié [...] , 61250 Ecouves, 2°/ à M.