LE TRIBUNAL D'INSTANCE POUR OBTENIR LA DEMOLITION DE CES CONSTRUCTIONS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LIONNET POUVAIT EVITER LA DEMOLITION DE L'ESCALIER

[R] [S], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail,

[M] Défendeur : Mme [Z] veuve [P] et autres Relevé d'office de la péremption n° : 368/23 Ordonnance n° : 88433 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ Lionel Rinuy, conseiller

Lionel H..., responsable de travaux au sein de la société M... X... , son supérieur direct, sachant qu'elle lui avait été demandée par M. Charles et David X... ; que M.

Lionel X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 octobre 2015, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Lionel X..., 2°/ à Mme A..., épouse X..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mai 2017,

X... se trouvait en direction des escaliers. F... a du crier "il est la". Le forcené a jailli comme une furie de derrière la voiture et il a foncé sur le collègue F....

Lionel Vidal Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Groupe immobilier Europe, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Lionel Y..., 2°/ à Mme Delphine Z..., épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

X... une lettre ainsi libellée : "Nous vous confirmons par la présente nos divers entretiens de ces derniers mois et, notamment, que nous serons très heureux de vous intégrer au sein de notre entreprise

maison à une société, assurée par la société Groupama ; qu'après une déclaration de sinistre en 1998, la société Saretec, expert amiable, a indiqué que des fissures affectaient toutes les façades, l'escalier

Gaston, demeurant 6, Venelle Roussel Escoville à Herouvillette (Calvados), 57°/ de Monsieur ZB... François, demeurant ..., 58°/ de Monsieur ZF...

années de réclusion criminelle et a prononcé la confiscation "de l'arme ayant servi à commettre le crime" ; "aux motifs que la Cour et le jury ont répondu affirmativement aux questions n° 1 et 2 libellées

et des pièces remises à la Cour par le prévenu, et soumises à débat contradictoire, que l'église du Christ est implantée au rez-de-chaussé d'un immeuble de trois étages, sis à Lille 14 bis place de Lion

document intitulé "Informations importantes concernant les résultats", les lots sont présentés à gauche par ordre de valeur décroissante, à droite dans l'ordre croissant; qu'au centre se trouve un libellé

entreprises, n'a pas relevé la société Romuald de sa mission ; qu'ils déduisent de leurs constatations que la prévenue, qui n'a pas vérifié la présence constante de la protection de la trémie de l'escalier

F... pour réaliser les trottoirs ; qu'il ne conteste pas lui avoir demandé de réceptionner un escalier d'un poids de 500 kg et d'accueillir les ouvriers de la société Staelens le jour de l'accident ; que

; que cette prothèse comporte plusieurs fonctionnalités ; qu'elle inclut une motorisation en extension du genou avec la possibilité d'aider au passage de la position assis à debout, de monter les escaliers

Consulter le texte intégral →

X... et Mme Y... affirment avoir agi dans l'intérêt du groupe Necotrans, dans l'espoir de futures retombées commerciales ; que toutefois, on voit mal comment la société Vopak ou toute autre société du