rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2004) et les productions, que par ordonnance de référé du 30 septembre 2003, la société Foncière du Lazaret

la prise en charge d'une cholecystectomie sous coelioscopie, acte ne figurant pas en tant que tel à la nomenclature, selon la cotation retenue par ladite nomenclature pour la cholecystectomie par laparotomie

cholecystectomie, sans faire de distinction entre les différentes techniques opératoires, le Tribunal ne pouvait avaliser une cotation correspondant non seulement à l'intervention, quelle qu'en soit la forme : laparotomie

[N], chirurgien, à la Clinique [Établissement 2] pour une hystérectomie totale par laparotomie et, le 10 octobre 2005, par M.

les avatars qui ont suivi ; qu'il n'est pas contesté que cette perforation nécessitait absolument un contrôle constitué en un premier temps par une coelioscopie, complétée, si nécessaire, par une laparotomie

Lazzaro le 4 février 1993 lors du débat contradictoire, Me Y... avait été régulièrement convoqué en qualité de premier conseil désigné.

la prise en charge d'une cholecystectomie sous coelioscopie, acte ne figurant pas en tant que tel à la nomenclature, selon la cotation retenue par ladite nomenclature pour la cholecystectomie par laparotomie

Limoges, 06 juin 2019), après avoir accouché, le 21 mars 2012, par césarienne sous rachianesthésie, à la clinique des Emailleurs, Mme N... a présenté un hémopéritoine récidivant, ayant nécessité deux laparotomies

diaphragmatique a été suspectée ; que Laetitia A...ayant présenté au cours de la journée du 12 janvier 1992 des épisodes diarrhéiques, des nausées et des maux de ventre, une intervention de type laparotomie

de la loi du 5 juillet 1985, 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le conducteur d'un véhicule automobile (Lazzaro

après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 19 décembre 2018, pourvoi n° 17-25.948), le 5 mars 2013, par temps de grand vent, le voilier Waka, amarré à un corps-mort dans la baie du Lazaret

douleurs abdominales non calmées correctement par les antalgiques, jointe à une instabilité hémodynamique imposaient à ce stade la demande d'une consultation chirurgicale qui aurait pu déboucher sur une laparotomie

Philippe X..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Club de La Verrerie-Créations Lazzaroni, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de

pathologie découverte avant ou au cours de l'intervention ; qu'en l'espèce, si le praticien a préféré effectuer cette intervention par la voie coelioscopique plutôt que par la voie classique de la laparotomie

pathologie découverte avant ou au cours de l'intervention; qu'en l'espèce, si le praticien a préféré effectuer cette intervention par la voie coelioscopique plutôt que par la voie classique de la laparotomie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI palais Lazaret, dont le siège est ...

présence de signes révélateurs d'une très probable occlusion intestinale de pratiquer sur Sophie X... dans l'après-midi ou la soirée du 29 juin 1981, en tout cas alors qu'il en était encore temps, une laparotomie

Lazaro, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de Mme X...