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32 résultats pour « Laurent ARBOIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

XJ..., tous domiciliés Centre Entraînement Les Plaines d'Arbois à Cabries (Bouches-du-Rhône), 52°/ de Madame ZJ... Christiane Laurence, 53°/ de Monsieur XI...

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef32d

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Benhamou, conseiller ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f542c

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mauricette X..., née Y..., demeurant restaurant "Le Crin blanc", La Ferté, Arbois (Jura), et actuellement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300027

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

l'Union syndicale des copropriétaires des Villards, représentée par son syndic la société Sogimalp Tarentaise, dont le siège est [Adresse 9], 2°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Grand Arbois

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0227

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721a5cd580146773f58ff

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Kermina, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f2674

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

siège est ... à Bruay-en-Artois (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de Madame Nicole X..., demeurant ... à Bruay-en-Artois

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08a7

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Combes, Zakine, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee66d

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICALE DE BRUAY, société anonyme, dont le siège social est sis à Bruay-en-Artois

Source officielle
CC

civ1

613721f2cd580146773f8f94

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le comité central d'entreprise de l'Association hospitalière Nord Artois

Source officielle
CC

soc

61372188cd580146773f4934

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

Daniel X..., demeurant ... 1 à Bruay-en-Artois (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613721f5cd580146773f90fc

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

(Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Expo auto, dont le siège est à Bruay-en-Artois

Source officielle
CC

soc

613720b6cd580146773edc42

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES BEUGIN, venant aux droits de la société LES GRES D'ARTOIS, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

613721a6cd580146773f5a47

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

(Haute-Corse), agissant en la personne de sa gérante la société Financière de l'Artois, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310475

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Laurent X..., 2°/ Mme Rosa Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                             , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6364

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

Bernard X..., demeurant ... à Bruay-en-Artois (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210798

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Y..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210799

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Y... et le condamne à payer à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois la somme de 1 500 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président

Source officielle
CC

civ2

61372301cd5801467740446c

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Laurent, demeurant 43, place de la Liberté, 39600 Arbois, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Mme Marie-Caroline A..., divorcée Z

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300778

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

Laurent montrent une bâtisse inachevée, dépourvue de crépi en l'état et donc les terrasses ne sont pas stabilisées, l'ensemble nécessitant un important travail de finition ; à l'évidence et sur un marché

Source officielle

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