Codes de loi français

Article 1

Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (

Article 1

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence

Article 3

Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,

Article 2

Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue

Article 1

délimité sur la carte d'assemblage au 1/140 000 et les treize cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant : ― dans le département des Alpes-de-Haute-Provence sur une partie du territoire des communes suivantes : Aubignosc, La Brillanne, La Bréole, Château-Arnoux-Saint-Auban

Article 1

Bonnevaux Essonne Cambrai - Epinoy Nord Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude Castres-Mazamet Tarn Cazaux Gironde Chambéry Challes-les-Eaux Savoie Chartres Champhol Eure-et-Loir Château-Arnoux

Article Annexe

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04012 Aubenaq-les-Alpes. 04034 La Brillanne. 04045 Céreste. 04049 Château-Arnoux-Saint-Auban

Article (1 à 4)

101 LES MEES 4 D 4075 Limite département 04/05 MISON D 4085 SISTERON 4 D 4085 D 4075 SISTERON N 85 AUBIGNOSC 4 D 4096 Limite département 04/84 CORBIERE N 85 CHÂTEAU-ARNOUX

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry - Belleau Laon - Chambry Saint-Quentin - Roupy Soissons - Courmelles Allier Lapalisse - Périgny Alpes-de-Haute-Provence Barcelonnette - Saint-Pons Château-Arnoux

LEGIARTI000043924738

et Briey de la direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle ; - restructuration des implantations territoriales de Niort et Parthenay de la direction départementale des territoires des Deux-Sèvres ; - fermeture du site de Château-Arnoux

LEGIARTI000028443622

l'amont de la confluence avec le ruisseau de Graviange (inclus) MA0264 | P8400500 | La Barbanne MA0265 | P9000530 | La Souloire MA0266 | P9010500 | Le Gestas MA0267 | P9020510 | L'Estey du Pont MA0268 | P9030550 | La Laurence

LEGIARTI000028181592

Thomas L. 2_149 | P82-0400 | Le ruisseau de la Saye : à l'aval du petit moulin L. 2_150 | P8400500 | La Barbanne : à l'aval du moulin de Lavaud L. 2_151 | P9000530 | La Souloire : à l'aval du moulin Jantieu L. 2_152 | P9030550 | La Laurence

LEGIARTI000051471596

Brusquet (04036) ; Le Caire (04037) ; Castellane (04039) ; Le Castellard-Mélan (04040) ; Le Castellet (04041) ; Castellet-lès-Sausses (04042) ; Val-de-Chalvagne (04043) ; Céreste (04045) ; Le Chaffaut-Saint-Jurson (04046) ; Champtercier (04047) ; Château-Arnoux-Saint-Auban