CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 résultats pour « Laura VARAINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267dcd58014677425f5c

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Lara, - Y...

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CC

cr

61372699cd58014677426e5a

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

"aux motifs propres que Than X... est formellement mis en cause pour des faits d'agression sexuelle commis courant 2000 et le 7 avril 2001 sur Sophie Z... et sur Marie-Laure Y..., respectivement, alors

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100599

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Patrick X..., Mme Marie-Christine X..., épouse Y..., et Mme Marie-Laure X..., épouse Z..., ses trois enfants, sont convenus notamment de vendre un immeuble, le prix étant versé à Mme Y... à titre de provision

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b12

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

A..., une rémunération identique de 1 500 francs ; que ces conventions ont, en fait, été signées lors de la remise du travail ; que Laure A... effectuait, au sein de la société UGE Poche, non seulement

Source officielle
CC

civ1

61372456cd58014677414af6

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Patrick X..., Mme Marie-Christine X..., épouse Y... et Mme Marie-Laure X..., épouse Z..., ses trois enfants, ont notamment convenu que le prix de vente de la propriété sise à Neuilly-sur-Seine serait recueilli

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210054

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Laurans, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a3e

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Jean-André Z..., demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), 2°) Mlle Jeanne-Laure, Marie Z..., demeurant "Les Cigognes", ..., 3°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00771

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

date de transmission de la version définitive du budget 2008, comportant les modifications que le président directeur général y avait lui-même apportées et précisant le salaire de base annuel de Marie-Laure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201198

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

Bisson et fils transports (Bisson) et, projetés sur les diverses remorques, sont décédés immédiatement ; que Mme Esther Y..., veuve de Victor X... et mère de Dora X..., leur fille mineure, ainsi que Mme Laurie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210105

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

. ; que celui-ci ne comporte aucune désignation d'un bénéficiaire ; que la fiche éditée par l'assureur mentionnant Mme Laure B... ou à défaut les héritiers de l'adhérent comme bénéficiaire est un simple

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310509

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Nîmes (chambre civile, 2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catherine X... épouse Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Aude X... épouse H..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Marie-Laure

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Jean-Claude David, demeurant 16, rue du Repos Saint-Martin, 37500 Chinon, 25 / de Mme Marie-Thérèse David, demeurant 16, rue du Repos Saint-Martin, 37500 Chinon, 26 / de Mme Laure Delarue, demeurant

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741ca9b

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

. ; que Bernard X... a d'abord expliqué qu'il circulait sur la voie de gauche et a tenté en vain d'emprunter la bande d'arrêt d'urgence pour éviter la collision, puis Bernard X... a prétendu qu'il circulait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210266

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société SE Tocanier Aire sur Adour, de la SCP Delvolvé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101536

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

X... était prêt à enfreindre tous principes moraux pour obtenir de Corinne Y... qu'elle se plie à ses exigences financières ; que le témoin Laura A... rapporte également qu'en mars 2005, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

constance des déclarations au fil du temps a été relevée lors d'une des trois expertises pédo-psychiatrique comme un élément de crédibilité ; que, si Lisa B... avait dit avoir reçu les confidences de Laura

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101244

Cassation

11 décembre 2008

11 décembre 2008

. ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir dit que ledit arrêt valait vente et titre de propriété entre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00101

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

travail et qu'il lui appartenait donc de contester cette présomption en rapportant la preuve que l'emploi est à temps partiel et de justifier de la durée exacte du travail, de l'amplitude de ses variations

Source officielle
CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

A... l'avait touchée, avant de lui introduire un doigt dans le vagin ; que Mme Laure C..., sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b20

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

plusieurs éléments ; tout d'abord, les faits ont été dénoncés par l'enfant progressivement, à sa maman, qui ne l'a pas crue dans un premier temps, puis à des copines de classe sous le sceau du secret, Laura

Source officielle