Codes de loi français

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9 résultats pour « Landon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 1

Rue Victor-Hugo, de la rue Alfred-de-Musset jusqu'à la rue Landon. Rue Landon, de la rue Victor-Hugo jusqu'à l'avenue Rhin-et-Danube. Courteille Avenue de Quakenbrück, de la voie ferrée Caen-Tours jusqu'au n° 122.

Article 1

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Matthieu LANDON ; Pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi : - Conseiller travail, plein emploi (adjoint à la cheffe de pôle) : M.

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Code de l'urbanisme

Château-Landon. Chatelet-en-Brie (Le). Coulommiers. Donnemarie-Dontilly. Ferté-Gaucher (La). Ferté-sous-Jouarre (La). Fontainebleau. Lizy-sur-Ourcq. Lorrez-le-Boccage-Préaux. Montereau-Fault-Yonne. Moret-sur-Loing. Nangis. Nemours.

Article 1

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centre de gérontologie de Tournan en Brie, centre hospitalier Sud Seine-et-Marne, établissements d'hébergement pour personnes âgées “ Les jardins de Chagot ” à Beaumont du Gâtinais, “ Mathurin Fouquet ” à Samois-sur-Seine et “ Saint Séverin ” à Château-Landon

LEGIARTI000027152458

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E6420700 Rivière de Poix SOMME E6420750 Rivière des Parquets SOMME E6420760 Ruisseau des Petits Evoissons SOMME E6420980 Moulin de Taussacq SOMME E6450560 L'Eauette à Hangest SOMME E6450600 Rivière du Saint-Landon

Article Annexe I (suite)

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Chapelle-Rablais 77 Seine-et-Marne La Chapelle-Saint-Sulpice 77 Seine-et-Marne La Chapelle-Moutils 77 Seine-et-Marne Charny 77 Seine-et-Marne Chartronges 77 Seine-et-Marne Châteaubleau 77 Seine-et-Marne Château-Landon

LEGIARTI000032916791

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Boulancourt, Bourron-Marlotte, Boutigny (1), Bransles (1), Buthiers, Cély (1), Chailly-en-Bière (1), Chailly-en-Brie, Chaintreaux (1), Champagne-sur-Seine, Champcenest (1), Chanteloup-en-Brie (1), Chapelle-Moutils (La), Chartrettes, Chartronges (1), Château-Landon

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le

LEGIARTI000050066316

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Collège Jean Orabona - Calvi 7200027S Collège du Cap - Luri 7200123W Lycée polyvalent de Balagne - L'Ile-Rousse 7200612C Collège Giraud - Bastia CRÉTEIL 0770003K Collège Jean Rostand - Bray-sur-Seine 0770010T Collège Pierre Roux - Château-Landon