CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Laetitia Chevalier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100314

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

Sébastien X..., Mme Soizic X... et Mme Laetitia X..., ayants droit de Danièle Y..., épouse X... ; Donne acte à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Radiations

CHEVALIER, Laétitia, Elisabeth, Erika, CHEVALIER

SIREN 834895898Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

08/07/2025

Voir →

Radiations

Gimenez-Chevalier, Laetitia

SIREN 888593704Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

14/08/2024

Voir →

Créations

LE PETIT OURSON ROUGE, Gimenez-Chevalier, Laetitia

SIREN 888593704Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

02/06/2024

Voir →

Créations

LET'COCO, CHEVALIER, Laetitia, Chantal

SIREN 978915544Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

17/09/2023

Voir →

Radiations

CHEVALIER, COURREGES, Laetitia, Emilienne, Michelle

SIREN 848546933Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

24/05/2023

Voir →

17 janvier 2019

17 janvier 2019

du cheval de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301318

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

X... de la transformation de deux des parcelles affermées en pâtures et en enclos pour chevaux, alors que le bail imposait de recueillir l'accord du bailleur pour tout changement des lieux loués, et exactement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

vingtaine d'enfants (Elodie, Zeineb, Maxime, Yanis, Jérémy, Dounia, Mélanie, Maroine, Hanane, Eddie, Josias, Ludovic, Youness, Jeffrey, Youcef, Manfred, Nicolas, Johan, Elodie, Géraldine, Martin, Laetitia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100715

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Girardet, conseiller, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme Z..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

A... nécessitant le menottage des chevilles et la poursuite de sa rébellion alors qu'il était face contre terre ; que, toutefois, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01095

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Hamdi X..., Mme Laetitia Y..., Mme Nadia Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2017, qui a condamné le premier pour escroquerie en bande organisée

Source officielle