Sur le moyen unique : Attendu que Kouider Y... qui avait été atteint d'un traumatisme cranien lors d'un accident du travail survenu le 9 août 1965, s'est noyé le 17 septembre suivant dans la piscine

Kouider, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2007, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à 100

des centres éducatifs fermés, les éléments suivants :- dans le cadre de la première inspection, les inspecteurs ont constaté de profondes carences dans l'application de la législation dont Monsieur Kouider

Kouider Z..., demeurant ..., 4 / Mme Kouider Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), au profit de M.

aux droits du Groupement français d'assurances (GFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, du 18 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Kouider

Kouider, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1990 qui, pour escroquerie et vols, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et mise

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit et jugé que Monsieur Kouider X... ne pouvait prétendre au bénéfice de l'allocation supplémentaire du fonds de solidarité vieillesse prévue par l'article

Kuider, ou Kouider, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 8 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre et tentative de vol avec

vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HOUIDJAT Kuider, ou Kouider

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Kouider K., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris

Kouider X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section agriculture), au profit du Groupement agricole d'exploitation en commun

Kouider H..., 14°/ de M. Yusuf N..., 15°/ de M. Mohamed L..., 16°/ de M. Metin F..., 17°/ de M. Antonio K..., 18°/ de M. Ahmed C..., 19°/ de M. Horacio de J..., 20°/ de M.

Kuider ou Kouider, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 26 mars 1998, qui l'a condamné, pour complicité d'assassinat, à 12 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction, pendant

Kouider X..., demeurant chez M. X... Kaddour, Hassi Bah Bah, W.

la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour la société Logfi Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la société Logfi à payer à Monsieur Kouider

Kouider X..., demeurant ...

Kouider Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Guy A..., demeurant ..., 6°/ de M. René B..., demeurant : 38470 Chantesse, 7°/ de M. André C..., demeurant ..., 8°/ de M.

Kouider, demeurant chez Monsieur M..., 6, passage Piver à Paris (11ème), 3°/ de Monsieur Louis C..., demeurant ... (11ème), 4°/ de Monsieur GONCALVES L..., demeurant ... (9ème), 5°/ de Monsieur