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13 résultats pour « Kolai »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260acd5801467742282f

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Tanéo, - LA SOCIETE KOKAI CORPORATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 8 décembre 1997, qui, pour pêche sans licence dans la

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe9f

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Z... aurait eu connaissance de ce que le kola contient de la caféine, de toute façon, les juges du fond devaient rechercher si, eu égard au libellé de l'étiquette figurant sur le produit ainsi qu'au contenu

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424154

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

fut envisagé par la CDCA et ses membres un système d'assurance de substitution auprès de compagnies d'assurances et la mise en oeuvre des structures nécessaires notamment la CDCA Européenne, le GIE Korai

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cb17

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

l'arrêt attaqué que Marc Y..., qui n'a pas la qualité de pharmacien, a mis en vente dans le centre de distribution dont il est directeur, notamment des tests de grossesse, des bonbons homéopathiques au kola

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00301

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

(M. et Mme A... ), et leurs trois enfants mineurs, sont actionnaires majoritaires de la société Kolmi-Hopen (la société KH). 3.

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cr

6137252ecd5801467741ba54

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

et le condamne à une peine d'amende ainsi qu'à des dommages-intérêts, outre l'application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; " aux motifs que " les bonbons homéopathiques fortifiants au kola

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10566

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

temps partiel au sein de la société Cosmoparis à [Localité 2], un poste de responsable de magasin en CDI forfait jour cadre et un poste de responsable adjoint en CDI 35 heures au sein de la société Kookai

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cr

613725e2cd580146774214a2

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

pharmacopée et ne font pas partie des 34 plantes "libérées" par le décret du 15 juin 1979, qu'il s'agit du cassis, harpagophytum, argile verte, onagre, rhubarbe de Chine, artichaut, sarriette, noix de kola

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cr

6137252fcd5801467741ba9a

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

et "parfaitement informé", a vendu, "sous couvert de parapharmacie", du "Sédastéril", éosine acqueuse à 2 %, du "Hansaplast", solution à plus de 3 % de chlorexidine, et des gommes homéopathiques au kola

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00553

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

personnel que des postes d'hôtesse d'accueil standardistes étaient déjà occupés ou étaient recrutés par des contrats à durée déterminée à l'occasion de remplacements ; qu'en particulier, le client KOOKAI

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210655

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

voir ordonner une mesure d'instruction, de commettre à cet effet un huissier chargé de se rendre au siège de PWC pour y saisir certains documents relatifs à la cession de contrôle de la Société GROUPE KOLMI-HOPEN

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comm

6137225ecd580146773fc60e

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

déperdition de chaleur, que le brevet Johnstone décrit un anneau sur le bord d'une tasse pour éviter les brûlures, et n'a pas pour objet d'éviter le rayonnement de la résistance électrique, qu'enfin le brevet Kokai

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10073

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Kolli, gérant de Kollirama avait demandé de pouvoir payer de manière échelonnée en lui certifiant qu'elle serait réglée au plus tard en janvier 2013, – que la preuve n'avait pas été faite d'une réexpédition

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