SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - KLEIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autoliv Klippan SNC, dont le siège est Zone Industrielle à Gournay-en-Bray

P... ; qu'en se limitant à retenir que la société Cibomat n'établissait pas que le protocole d'accueil clients avec les établissements Klein Agglomérés avait été effectivement porté à la connaissance de

suicide en mars 1996, les confidences de Lionel qui dénonçait les actes sexuels en termes identiques à ceux de sa plainte ; qu'il ressort des éléments médicaux versés au dossier que le syndrome de Kleine-Levine

[Adresse 2], Nouvelle-Calédonie, a formé le pourvoi n° R 22-14.707 contre l'arrêt rendu le 29 juillet 2021 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société CMI Klein

Ricour, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Charles Kleinmann, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

affaires de sécurité sociale n'a pu, sans inverser la charge de la preuve et violer derechef l'article 1315 du Code civil, se contenter d'affirmer que les fiches technico-publicitaires de la société Klopman

X... a été engagé le 1er août 1997 par la société Klein en qualité de tôlier sur le site de Villefranche-sur-Saône, son contrat contenant une clause de mobilité stipulant qu'il pouvait être affecté sur

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 9 juillet 2013, pourvoi n° 12-17.434), la société Calvin Klein Jeanswear

Y... a investi dans le capital de la société Defi, laquelle est entrée dans le capital de la société Klein, puis a repris, par l'intermédiaire de la société GGF, les sociétés Laboratoires Dietcaron, Laboratoires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Klein SSPM, société anonyme,

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Kleiner diffusion.

..., a fait une surenchère qui a été déclarée nulle par jugement du 2 juin 1983 ; que lui-même et sa mère ont assigné en responsabilité professionnelle leur avocat, la société civile professionnelle Klein-Montagard

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 MAI 2021 La société Klein

des locaux des sociétés Chronopost et UPS au cours de laquelle ils ont découvert des colis comprenant des marchandises contrefaisantes, soit mille six cent quarante-quatre boxers de la marque Kelvin Klein

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BESANCON, 25 JUIN 1971), KLEINMANN VENDIT EN ALLEMAGNE, DEPUIS LA CREATION, EN AVRIL 1967, DE LA SOCIETE " FRANCE EBAUCHES

Marcel et fils, - l'EARL Fleck Rene, - la SARL Klein Brand, - l'EARL FFFF... , - la SARL Klein Jean-Marie et Françoise, - la Cooperative vinicole du roi Dagobert, - la JJ... et fils, - le Gaec du Vieil

Il est donné acte à la société Kleiner Semm Pfad du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le procureur général près la cour d'appel de Colmar. Faits et procédure 2.