Codes de loi français
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8 résultats pour « Kleber »
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EXTRAIT
Article 2
étrangères sont les suivants : Ministère des affaires étrangères, sis 37, quai d'Orsay, Paris (7e), et ses annexes sises : 103, rue de l'Université, Paris (7e) ; 23, rue La Pérouse, Paris (16e) ; 34, rue La Pérouse, Paris (16e) ; 19, avenue Kléber
Article 2
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué de trois unités se répartissant comme suit : - une unité éducative d'activités de jour dénommée " UEAJ de Bruay-la-Buissière ", sise 211, rue Kléber-Carpentier, 62700
Article 1
d'Ulm, Paris (5e) ; - le rectorat de Besançon (ancien archevêché), 8-10, rue de la Convention ; - l'Hôtel du rectorat de Rennes (ancien archevêché), 4, place Saint-Mélaine ; - l'Hôtel du rectorat de Strasbourg (partie antérieure à 1920), 9, quai Kléber
Article Annexe 1
67 ― Bas-Rhin SIP de Strasbourg Ouest CDI de Strasbourg Ouest 01/07/2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Strasbourg Kléber
Article Annexe I
Asbestos et Cie, 59910 Bondues : de 1960 à 1996 ; Kestner/Niro Kestra, rue de Toul, 59000 Lille : de 1960 à 1994 ; La Nervienne, 59570 Bavay : de 1940 à 1980 ; Wanner/Wanner Isofi, 62200 Boulogne-sur-Mer, 51, route de Saint-Omer, 62100 Calais, 38, rue Kléber
Article 2
Besançon dans le département du Doubs (25), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental du Doubs ; 40° Le 26 juin 2024, le site de célébration de Strasbourg, situé place Kléber
LEGIARTI000050066316
Delmas de Grammont - Port-Sainte-Marie 0470038L Lycée polyvalent Lot et Bastides - Villeneuve-sur-Lot 0470046V Collège Jean Monnet - Fumel 0470048X Collège Kléber Thoueilles - Monsempron-Libos 0470102F Collège Paul Froment - Sainte-Livrade-sur-Lot
LEGIARTI000024599214
Léglon genyen Kleb Fransisken 2-0 Politisyen sanblé pou bokanté é touvé on solisyon asi pwoblèm a transpò. Espòr : Rasinklèb ka gadé pou so divan lèstonmak. Ayé Rasinklèb té ka jwé annan final koup Lagwiyann. I bat ékip Roura 2-0.